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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 2009 > Mémorial A n° 221 de 2009
 

Mémorial A n° 221 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 18.11.2009
  1. Projet d'aménagement particulier «op der Alhiel»
  2. Modification partielle du plan d'aménagement «Op Zaemer»
  3. Modification partielle du plan d'aménagement «op der Märl»
  4. Modification partielle «Rue de la Forêt»
  5. Modification partielle «In Eidels»
  6. Modification partielle «Branebësch»
  7. Projet d'aménagement «rue Principale»
  8. Projet d'aménagement au lieu-dit «Kiirchestrooss»
  9. Projet partielle du plan d'aménagement de Differdange
  10. Projet d'aménagement au lieu-dit «Rue des Romains»
  11. Projet d'aménagement lieu-dit «rue de l'Hôpital»
  12. Projet plan d'aménagement «route de Diekirch, Hôtel Welcome»
  13. Projet d'aménagement «Cité des Sciences»
  14. Projet d'aménagement au lieu-dit «Laang Roepper»
  15. Projet d'aménagement au lieu-dit «Im Kickert, Hellapelbaum»
  16. Plan d'aménagement lieu-dit «Kraizgaart»
  17. Modification partielle «rue du Village»
  18. Modification partielle - aménagement général de Junglinster
  19. Modification du plan d'aménagement «Rue Eich»
  20. Projet du plan d'aménagement «Beim Roederbësch»
  21. Projet d'aménagement au lieu-dit «Beim Bësch»
  22. Plan d'aménagement «Rue du Kneppchen»
  23. Projet d'aménagement au lieu-dit «Auf Berg»
  24. Projet d'aménagement au lieu-dit «Rannerwee»
  25. Aménagement particulier au lieu-dit «Koppelweg»
  26. Plan d'aménagement lieu-dit «Presbytère»
  27. Projet d'aménagement au lieu-dit «Im Ahl/Oispelt»
  28. Projet du plan d'aménagement lieu-dit «Im Weg»
  29. Projet du plan d'aménagement général de Remich
  30. Plan d'aménagement au lieu-dit «Quartier de l'Eglise»
  31. Projet du plan d'aménagement général de Waldbillig
  32. Projet d'aménagement au lieu-dit «Kapenacker»
  33. ILR - R. E09/24 - Secteur Gaz naturel
  34. ILR - R. E09/25 - Secteur Gaz naturel
 
Projet d'aménagement particulier «op der Alhiel»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 24.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bascharage
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «op der Alhiel» à Bascharage, présenté par les autorités communales de Bascharage.

  
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Modification partielle du plan d'aménagement «Op Zaemer»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 20.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bascharage
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bascharage au lieu-dit «Op Zaemer» à Bascharage, présenté par les autorités communales de Bascharage.

  
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Modification partielle du plan d'aménagement «op der Märl»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bertrange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bertrange au lieu-dit «op der Märl» à Bertrange, présenté par les autorités communales de Bertrange.

  
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Modification partielle «Rue de la Forêt»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 16.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bertrange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bertrange au lieu-dit à Bertrange, présenté par les autorités communales de Bertrange.

  
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Modification partielle «In Eidels»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 05.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bettembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bettembourg au lieu-dit «In Eidels» à Bettembourg, présenté par les autorités communales de Bettembourg.

  
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Modification partielle «Branebësch»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 24.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bettembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bettembourg au lieu-dit «Branebësch» à Bettembourg, présenté par les autorités communales de Bettembourg.

  
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Projet d'aménagement «rue Principale»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 20.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Consthum
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Principale» à Holzthum, présenté par les autorités communales de Consthum.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Kiirchestrooss»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 22.01.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Dalheim
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Kiirchestrooss» à Filsdorf, présenté par les autorités communales de Dalheim.

  
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Projet partielle du plan d'aménagement de Differdange
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 20.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Differdange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange, partie écrite, présenté par les autorités communales de Differdange.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Rue des Romains»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 13.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Dudelange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue des Romains» à Dudelange, présenté par les autorités communales de Dudelange.

  
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Projet d'aménagement lieu-dit «rue de l'Hôpital»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 27.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Echternach
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de l'Hôpital» à Echternach, présenté par les autorités communales d'Echternach.

  
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Projet plan d'aménagement «route de Diekirch, Hôtel Welcome»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 25.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Echternach
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général d'Echternach au lieu-dit «route de Diekirch, Hôtel Welcome» à Echternach, présenté par les autorités communales d'Echternach.

  
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Projet d'aménagement «Cité des Sciences»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 03.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Esch-sur-Alzette
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Cité des Sciences» à Belval, présenté par les autorités communales d'Esch-sur-Alzette.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Laang Roepper»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 06.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Fischbach
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Laang Roepper» à Schoos, présenté par les autorités communales de Fischbach.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Im Kickert, Hellapelbaum»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 23.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Junglinster
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Kickert, Hellapelbaum» à Gonderange, présenté par les autorités communales de Junglinster.

  
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Plan d'aménagement lieu-dit «Kraizgaart»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 23.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Junglinster
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Junglinster au lieu-dit «Kraizgaart» à Bourglinster, présenté par les autorités communales de Junglinster.

  
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Modification partielle «rue du Village»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 22.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Junglinster
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Junglinster au lieu-dit «rue du Village» à Godbrange, présenté par les autorités communales de Junglinster.

  
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Modification partielle - aménagement général de Junglinster
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 23.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Junglinster
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Junglinster, partie écrite, présenté par les autorités communales de Junglinster.

  
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Modification du plan d'aménagement «Rue Eich»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 11.05.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Leudelange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Leudelange au lieu-dit «Rue Eich» à Leudelange, présenté par les autorités communales de Leudelange

  
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Projet du plan d'aménagement «Beim Roederbësch»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 20.06.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Leudelange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Leudelange au lieu-dit «Beim Roederbësch» à Leudelange, présenté par les autorités communales de Leudelange

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Beim Bësch»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 28.11.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Leudelange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Beim Bësch» à Leudelange, présenté par les autorités communales de Leudelange.

  
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Plan d'aménagement «Rue du Kneppchen»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 18.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Luxembourg au lieu-dit «Rue du Kneppchen» à Rollingergrund, présenté par les autorités communales de la Ville de Luxembourg.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Auf Berg»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mamer
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Berg» à Mamer, présenté par les autorités communales de Mamer.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Rannerwee»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mamer
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rannerwee» à Capellen, présenté par les autorités communales de Mamer.

  
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Aménagement particulier au lieu-dit «Koppelweg»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 19.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mersch
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Koppelweg» à Rollingen, présenté par les autorités communales de Mersch.

  
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Plan d'aménagement lieu-dit «Presbytère»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mondercange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mondercange au lieu-dit «Presbytère» à Pontpierre, présenté par les autorités communales de Mondercange.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Im Ahl/Oispelt»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 12.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Niederanven
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Ahl/Oispelt» à Rameldange, présenté par les autorités communales de Niederanven.

  
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Projet du plan d'aménagement lieu-dit «Im Weg»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 19.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Redange-sur-Attert
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Redange-sur- Attert lieu-dit «Im Weg» à Reichlange, présenté par les autorités communales de Redange-sur-Attert.

  
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Projet du plan d'aménagement général de Remich
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 05.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Remich
Projet du plan d'aménagement général de Remich, présenté par les autorités communales de Remich.

  
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Plan d'aménagement au lieu-dit «Quartier de l'Eglise»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 30.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Sanem
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Quartier de l'Eglise» à Belvaux, présenté par les autorités communales de Sanem.

  
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Projet du plan d'aménagement général de Waldbillig
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 18.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Waldbillig
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Waldbillig au lieu-dit «im Kilker» à Waldbillig, présenté par les autorités communales de Waldbillig.

  
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Kapenacker»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 06.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Wormeldange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Kapenacker» à Wormeldange, présenté par les autorités communales de Wormeldange.

  
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ILR - R. E09/24 - Secteur Gaz naturel
Abrogé
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Gaz naturel
Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E09/24/ILR du 15 octobre 2009 modifiant le règlement E07/11/ILR du 4 décembre 2007 portant désignation du fournisseur par défaut. Secteur Gaz naturel.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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ILR - R. E09/25 - Secteur Gaz naturel
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 221 du 18.11.2009
Date de l'acte: 15.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Gaz naturel
Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E09/25/ILR du 15 octobre 2009 portant acceptation des tarifs d'utilisation du réseau et des tarifs des services accessoires à l'utilisation du réseau de distribution de gaz naturel, géré par SUDGAZ S.A. Secteur Gaz naturel.

Types des relations dans ce règlement.

  
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