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Mémorial A n° 208 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 26.10.2009
  1. Calendrier des vacances et congés de l'enseignement musical
  2. Dispositions applicables aux vins de la récolte 2009
  3. Fonctionnement de la Chambre des huissiers de justice
  4. Participation du Luxembourg - mission EUMM Georgia
  5. Caisse nationale de santé - Règlement d'ordre intérieur
  6. ILR - R. E09/20 - Secteur Electricité
  7. ILR - R. E09/21 - Secteur Electricité
  8. ILR - R. E09/22 - Secteur Electricité
  9. ILR - R. E09/23 - Secteur Electricité
 
Calendrier des vacances et congés de l'enseignement musical
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 01.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture => Enseignement musical => Organisation
Règlement ministériel du 1er octobre 2009 fixant le calendrier des vacances et congés dans l'enseignement musical pour les années scolaires 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 et 2012/2013.

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Mémorial 208
du 26.10.2009
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Dispositions applicables aux vins de la récolte 2009
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 06.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Viti-viniculture => Vins
Règlement grand-ducal du 6 octobre 2009 fixant certaines dispositions applicables aux vins provenant de la récolte 2009.

Types des relations dans ce règlement.

  
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du 26.10.2009
page 3551
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Fonctionnement de la Chambre des huissiers de justice
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 09.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Huissiers de justice => Organisation
Règlement grand-ducal du 9 octobre 2009 ayant pour objet de modifier le règlement grand-ducal modifié du 14 septembre 1973 réglant le fonctionnement de la Chambre des huissiers de justice.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Participation du Luxembourg - mission EUMM Georgia
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 20.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires étrangères => Opérations pour le maintien de la paix => Participation
Règlement grand-ducal du 20 octobre 2009 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 27 septembre 2008 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Union européene en Géorgie (EUMM Georgia).

Types des relations dans ce règlement.

  
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Caisse nationale de santé - Règlement d'ordre intérieur
Modifié
Nature: Règlement interne, règlement d'ordre intérieur
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 05.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Règlement d'ordre intérieur => Approbation
Caisse nationale de santé - Règlement d'ordre intérieur.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
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ILR - R. E09/20 - Secteur Electricité
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 15.09.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Electricité
Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E09/20/ILR du 15 septembre 2009 modifiant le règlement E07/21/ILR du 11 décembre 2007 portant désignation du fournisseur par défaut et abrogeant le règlement E08/10/ILR du 14 juillet 2008 désignant le fournisseur par défaut pour le réseau de distribution géré par la Ville d'Echternach - Secteur Electricité.

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ILR - R. E09/21 - Secteur Electricité
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 15.09.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Electricité
Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E09/21/ILR du 15 septembre 2009 modifiant le règlement E07/09/ILR du 12 décembre 2007 portant désignation du fournisseur du dernier recours - Secteur Electricité.

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du 26.10.2009
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ILR - R. E09/22 - Secteur Electricité
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 15.09.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Electricité
Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E09/22/ILR du 15 septembre 2009 portant désignation du fournisseur par défaut dans le réseau industriel - Secteur Electricité.

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Mémorial 208
du 26.10.2009
page 3560
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ILR - R. E09/23 - Secteur Electricité
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 208 du 26.10.2009
Date de l'acte: 15.09.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Electricité
Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E09/23/ILR du 15 septembre 2009 portant désignation du fournisseur du dernier recours dans le réseau industriel - Secteur Electricité.

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