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Mémorial A n° 197 de 2009

Vers le niveau supérieur
Publié le 29.09.2009
  1. Réglementation de la circulation - «Active Weasel 2009»
  2. ILR - R E09/18 - Secteur Electricité
  3. ILR - R E09/19 - Secteur Gaz naturel
  4. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  5. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  6. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  7. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Brautrock»
  8. Projet d'aménagement particulier «Rue de Stavelot»
  9. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  10. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  11. Projet d'aménagement particulier lieu-dit «Rue Kummert»
  12. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  13. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Zeilewee»
  14. Projet d'aménagement particulier «Bei Clemensbongert»
  15. Projet d'aménagement particulier lieu-dit «Auf dem Bichel»
  16. Projet d'aménagement au lieu-dit «Op Kiischpelsknapp»
  17. Servitude d'interdiction de lotissement et construction
  18. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  19. Projet de modification du règlement sur les bâtisses
  20. Projet de modification partielle du plan d'aménagement
  21. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In Gosbett»
  22. Projet d'aménagement particulier lieu-dit «In den Strachen»
  23. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Um Bré'l»
  24. Modification de l'article 32 du règlement sur les bâtisses
  25. Projet d'aménagement lieu-dit «Belval Nord-Parc-Beval Nord»
  26. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frongelt»
 
Réglementation de la circulation - «Active Weasel 2009»
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 14.09.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 14 septembre 2009 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur divers tronçons de la voie publique à l'occasion de l'exercice «Active Weasel 2009» de l'armée luxembourgeoise.

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ILR - R E09/18 - Secteur Electricité
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 18.08.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Electricité
Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E09/18/ILR du 18 août 2009 portant approbation du contrat-type de fourniture d'énergie électrique issue d'installations photovoltaïques dont la puissance crête est inférieure ou égale à 30 kW de la société Sudstroum S.à r.l. & Co S.e.c.s. - Secteur Electricité.

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ILR - R E09/19 - Secteur Gaz naturel
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 18.08.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Gaz naturel
Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E09/19/ILR du 18 août 2009 portant acceptation des tarifs d'utilisation du réseau de transport de gaz naturel géré par Creos Luxembourg S.A. - Secteur Gaz naturel.

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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 03.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Beaufort
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Beaufort au lieu-dit «Beim Breitmoor» à Beaufort, présenté par les autorités communales de Beaufort.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 11.07.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bettembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bettembourg, partie graphique et écrite, au lieu-dit «Cité du Soleil» à Bettembourg, présenté par les autorités communales de Bettembourg.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 05.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Burmerange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Burmerange au lieu-dit «rue des Près» à Elvange, présenté par les autorités communales de Burmerange.

 
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Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Brautrock»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 20.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Clemency
C l e m e n c y.- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Brautrock» à Clemency, présenté par les autorités communales de Clemency.

 
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Projet d'aménagement particulier «Rue de Stavelot»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 27.01.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Diekirch
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue de Stavelot» à Diekirch, présenté par les autorités communales de Diekirch.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 27.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Dudelange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Dudelange, partie graphique et écrite, au lieu-dit «Ribeschpont» à Dudelange, présenté par les autorités communales de Dudelange.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 21.11.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Flaxweiler
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Flaxweiler au lieu-dit «Im Thaelchen» à Flaxweiler, présenté par les autorités communales de Flaxweiler.

 
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Projet d'aménagement particulier lieu-dit «Rue Kummert»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 06.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Grevenmacher
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Kummert» à Grevenmacher, présenté par les autorités communales de Grevenmacher.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 18.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Grevenmacher
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Grevenmacher au lieudit «ënnescht Gewan, rue Gruewereck» à Grevenmacher, présenté par les autorités communales de Grevenmacher.

 
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Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Zeilewee»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 06.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Grevenmacher
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Zeilewee» à Grevenmacher, présenté par les autorités communales de Grevenmacher.

 
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Projet d'aménagement particulier «Bei Clemensbongert»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 24.09.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Heiderscheid
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Bei Clemensbongert» à Heiderscheid, présenté par les autorités communales de Heiderscheid.

 
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Projet d'aménagement particulier lieu-dit «Auf dem Bichel»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 13.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Junglinster
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf dem Bichel» à Eschweiler, présenté par les autorités communales de Junglinster.

 
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Projet d'aménagement au lieu-dit «Op Kiischpelsknapp»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 02.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Koerich
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Op Kiischpelsknapp, Caterman» à Windhof, présenté par les autorités communales de Koerich.

 
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Servitude d'interdiction de lotissement et construction
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 19.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Koerich
Annulation partielle d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction pour le terrain sis à Windhof, section A dite de Koerich, no cadastral 1916/4019 par les autorités communales de Koerich.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 23.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de la Ville de Luxembourg, partie écrite, concernant les articles D.0.1, D.1.1 et D.1.3, présenté par les autorités communales de la Ville de Luxembourg.

 
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Projet de modification du règlement sur les bâtisses
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 23.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification des articles suivants du règlement sur les bâtisses D.0.1, D.1.1 et D.1.3, présenté par les autorités communales de la Ville de Luxembourg.

 
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Projet de modification partielle du plan d'aménagement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 23.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de la Ville de Luxembourg au lieu-dit «rue Michel Rodange, rue Michel Welter» dans le quartier de la Gare, présenté par les autorités communales de la Ville de Luxembourg.

 
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Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In Gosbett»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 17.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Manternach
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In Gosbett» à Manternach, présenté par les autorités communales de Manternach.

 
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Projet d'aménagement particulier lieu-dit «In den Strachen»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 17.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Manternach
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In den Strachen» à Manternach, présenté par les autorités communales de Manternach.

 
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Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Um Bré'l»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 15.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Nommern
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Um Bré'l» à Nommern, présenté par les autorités communales de Nommern.

 
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Modification de l'article 32 du règlement sur les bâtisses
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 06.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Rumelange
Projet de modification de l'article 32 «places de stationnement» du règlement sur les bâtisses, présenté par les autorités communales de Rumelange.

 
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Projet d'aménagement lieu-dit «Belval Nord-Parc-Beval Nord»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 09.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Sanem
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Belval Nord-Parc - Beval Nord» à Belval, présenté par les autorités communales de Sanem.

 
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Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frongelt»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 197 du 29.09.2009
Date de l'acte: 10.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Waldbillig
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frongelt» à Christnach, présenté par les autorités communales de Waldbillig.

 
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