Mémorial A n° 187 de 2009

Lois et Règlements grand-ducaux concernant l'enseignement fondamental

1. REPUBLICATION - Obligation scolaire
2. REPUBLICATION - Organisation de l'enseignement fondamental
3. REPUBLICATION - Personnel de l'enseignement fondamental
4. REPUBLICATION - Plan d'études de l'Enseignement fondamental
5. REPUBLICATION - Modalités d'évaluation des élèves
6. REPUBLICATION - Mission, fonctionnement - équipe pédagogique
7. REPUBLICATION - Règles de conduite et ordre intérieur
8. REPUBLICATION - Plan de réussite scolaire
9. REPUBLICATION - Affectation des instituteurs-ressources
10. REPUBLICATION - Cours pour enfants nouvellement installés
11. REPUBLICATION - Classes d'enfants hospitalisés
12. REPUBLICATION - Commissions d'inclusion scolaire régionales
13. REPUBLICATION - Comités d'école
14. REPUBLICATION - Commission scolaire nationale, élections
15. REPUBLICATION - Commission scolaire communale
16. REPUBLICATION - Informations à fournir au Ministre
17. REPUBLICATION - Modalités d'inscription aux cours
18. REPUBLICATION - Admission dans une école autre
19. REPUBLICATION - Arrondissements d'inspection
20. REPUBLICATION - Tâche des instituteurs
21. REPUBLICATION - Détail de la tâche des chargés de cours
22. REPUBLICATION - Détails de la tâche des éducateurs gradués
23. REPUBLICATION - Accéder aux grades supérieurs
24. REPUBLICATION - Accès à la fonction d'instituteur
25. REPUBLICATION - Classement et affectation - instituteur
26. REPUBLICATION - Recrutement des candidats-inspecteurs
27. REPUBLICATION - Programmes, indemnités, jurys d'examen
28. REPUBLICATION - Habilitation à faire des remplacements

REPUBLICATION - Obligation scolaire Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION de la Loi du 6 février 2009 relative à l'obligation scolaire. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Obligation scolaire (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 2979 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Organisation de l'enseignement fondamental Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION de la Loi du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 2981 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Personnel de l'enseignement fondamental Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Personnel REPUBLICATION de la Loi du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 2996 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Plan d'études de l'Enseignement fondamental Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 26 août 2009 fixant le plan d'études pour les quatre cycles de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Plan d'études de l'Enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 184 du 01.09.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3009 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Modalités d'évaluation des élèves Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 6 juillet 2009 déterminant les modalités d'évaluation des élèves ainsi que le contenu du dossier d'évaluation. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Modalités d'évaluation des élèves - enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 163 du 13.07.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3023 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Mission, fonctionnement - équipe pédagogique Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant les missions et le fonctionnement de l'équipe pédagogique ainsi que les attributions et les modalités d'indemnisation du coordinateur de cycle. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Missions et fonctionnement de l'équipe pédagogique (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3025 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Règles de conduite et ordre intérieur Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 7 mai 2009 concernant les règles de conduite et l'ordre intérieur communs à toutes les écoles. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Règles de conduite et ordre intérieur à toutes les écoles (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3026 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Plan de réussite scolaire Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 fixant les modalités d'élaboration et d'application du plan de réussite scolaire. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Elaboration et application du plan de réussite scolaire (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3027 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Affectation des instituteurs-ressources Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Instituteurs REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de l'affectation des instituteurs-ressources. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Modalités de l'affectation des instituteurs-ressources (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3029 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Cours pour enfants nouvellement installés Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 16 juin 2009 déterminant le fonctionnement des cours d'accueil et des classes d'accueil pour enfants nouvellement installés au pays. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Cours d'accueil et classes d'accueil pour enfants (publié au Mémorial A n° 144 du 19.06.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3030 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Classes d'enfants hospitalisés Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant le fonctionnement des classes d'enfants hospitalisés. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Fonctionnement des classes d'enfants hospitalisés (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3036 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Commissions d'inclusion scolaire régionales Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 12 mai 2009 fixant le fonctionnement des commissions d'inclusion scolaire régionales. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Commissions d'inclusion scolaire régionales (publié au Mémorial A n° 103 du 19.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3037 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Comités d'école Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d'école et du comité de cogestion, la composition du corps électoral et les modalités d'élection des membres, le calcul du volume des leçons supplémentaires mis à disposition des comités. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Composition et modalités de fonctionnement du comité d'école (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3039 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Commission scolaire nationale, élections Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 28 mai 2009 concernant les modalités d'élection des membres du personnel enseignant à la commission scolaire nationale, le fonctionnement de celle-ci ainsi que les décharges et indemnités de ses membres. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Commission scolaire nationale (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3041 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Commission scolaire communale Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 28 mai 2009 ayant pour objet de déterminer 1) les modalités d'élection des représentants des parents d'élèves à l'école et à la commission scolaire communale; 2) les modalités d'élection des représentants du personnel des écoles à la commission scolaire communale; 3) l'organisation et le fonctionnement de la commission scolaire communale. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Parents d'élèves, commission scolaire, personnel - élections (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3044 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Informations à fournir au Ministre Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant les informations relatives à l'organisation scolaire que les communes ou les comités des syndicats scolaires intercommunaux doivent fournir au ministre ayant l'Éducation nationale dans ses attributions ainsi que les modalités de leur transmission. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Informations relatives à l'organisation scolaire (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3047 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Modalités d'inscription aux cours Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant les modalités d'inscription au cours d'éducation morale et sociale et au cours d'instruction religieuse et morale ainsi que les modalités d'organisation du cours d'éducation morale et sociale aux 2e, 3e et 4e cycles de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Inscription au cours d'éducation morale et religieux (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3048 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Admission dans une école autre Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant les modalités suivant lesquelles un enfant peut être admis dans une école d'une commune autre que sa commune de résidence ainsi que le mode de calcul des frais de scolarité. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Mode de calcul des frais de scolarité (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3049 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Arrondissements d'inspection Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 13 mai 2009 portant a) fixation du nombre et des délimitations des arrondissements d'inspection de l'enseignement fondamental; b) fixation du nombre et des délimitations des bureaux régionaux de l'inspection de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Arrondissements d'inspection et bureaux régionaux (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3049 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Tâche des instituteurs Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Instituteurs REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 23 mars 2009 fixant la tâche des instituteurs de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Tâche des instituteurs de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 61 du 27.03.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3052 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Détail de la tâche des chargés de cours Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 23 mars 2009 fixant le détail de la tâche des chargés de cours, membres de la réserve de suppléants de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Tâche des chargés de cours de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 61 du 27.03.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3056 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Détails de la tâche des éducateurs gradués Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 6 juillet 2009 fixant les détails de la tâche des éducateurs et des éducateurs gradués de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Educateurs gradués de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 163 du 13.07.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3057 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Accéder aux grades supérieurs Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Fonction publique et Réforme administrative => Fonctionnaires de l'Etat => Avancements et promotions REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 1er juillet 2009 fixant les conditions et modalités selon lesquelles les fonctionnaires de la carrière supérieure de l'enseignement peuvent accéder aux grades de substitution prévus à l'article 22, section VII, de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat (publié au Mémorial A n° 161 du 08.07.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3060 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Accès à la fonction d'instituteur Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Instituteurs REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 9 mars 2009 déterminant les modalités du concours réglant l'accès à la fonction d'instituteur de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Concours - instituteur de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 44 du 16.03.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3064 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Classement et affectation - instituteur Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Instituteurs REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 25 mars 2009 déterminant le détail des critères de classement ainsi que les modalités des procédures d'affectation et de réaffectation des candidats à un poste d'instituteur. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Affectation et réaffectation à un poste d'instituteur (publié au Mémorial A n° 65 du 01.04.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3068 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Recrutement des candidats-inspecteurs Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Personnel REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 13 mai 2009 portant réglementation des modalités de recrutement des candidats-inspecteurs ainsi que des études, du stage et de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Certificat d'aptitude - Enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3072 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Programmes, indemnités, jurys d'examen Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant: 1. les programmes ainsi que les modalités des épreuves des formations théorique et pratique sanctionnées par le certificat de formation des chargés de cours, membres de la réserve de suppléants pour l'enseignement fondamental; 2. les indemnités a. des formateurs intervenant dans le cadre de la formation sanctionnée par le certificat de formation; b. des membres du jury d'examen. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Programme des épreuves de formations et indemnités (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3076 (608 Ko.)

REPUBLICATION - Habilitation à faire des remplacements Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009 Date de l'acte: 03.09.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 28 mai 2009 fixant les conditions et modalités pour l'obtention de l'attestation habilitant à faire des remplacements dans l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Enseignement fondamental - remplacements (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)

Mémorial 187 du 03.09.2009 page 3078 (608 Ko.)