Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 2009 > Mémorial A n° 128 de 2009
 

Mémorial A n° 128 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 08.06.2009
  1. Régime de paiement unique - Politique agricole commune
  2. Partage successoral agricole
  3. Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
  4. Emploi dans la carrière supérieure d'attaché de Gouvernement
  5. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «im Bechel»
  6. Projet d'aménagement particulier, lieu-dit «Cité Kauligwies»
  7. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Bechel»
  8. Projet d'aménagement particulier, lieu-dit «rue des Jardins»
  9. Projet d'aménagement particulier «rue de Luxembourg»
  10. Plan d'aménagement général de Bertrange, lieu-dit «Rilspert»
  11. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «A Gaehssent»
  12. Plan d'aménagement général de Bissen au lieu-dit «Am Seif»
  13. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Béiwenerwee»
  14. Projet d'aménagement particulier «rue d'Oetrange/Huelgass»
  15. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Nauwiss»
  16. Plan d'aménagement général «A Schaken, site Eurohub»
  17. Introduction d'une servitude d'interdiction de lotissement
  18. Projet d'aménagement particulier «Cité des Sciences»
  19. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «hinter Roeder»
  20. Projet d'aménagement «rue de la Fail, rue de la Wark»
  21. Plan d'aménagement général du Lac de la Haute- Sûre
  22. Pan d'aménagement général au lieu-dit «Val Ste Croix»
  23. Plan d'aménagement de Luxembourg au lieu-dit «rue de Trèves»
  24. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frounerbond»
  25. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Haaptstrooss»
  26. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf der Diert»
  27. Projet d'aménagement particulier lieu-dit «avenue des Bains»
  28. Projet d'aménagement lieu-dit «rue Andethana, am Bengeltgen»
  29. Plan d'aménagement général au lieu-dit «Auf dem Weisserchen»
  30. Projet d'aménagement particulier «Auf Tomm et Thillenwies»
  31. Plan d'aménagement général au lieu-dit «Am Bungert»
  32. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Hiel»
  33. Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «An Amecht»
  34. Règlement de la Chambre des Métiers du Grand-Duché
 
Régime de paiement unique - Politique agricole commune
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 22.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Développement => Politique agricole commune
Règlement grand-ducal du 22 mai 2009 portant modification - du règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2005 portant certaines mesures d'application, au Grand-Duché de Luxembourg, du régime de paiement unique et de la conditionnalité dans le cadre de la politique agricole commune, - du règlement grand-ducal modifié du 24 novembre 2005 portant mesures complémentaires d'application, au Grand-Duché de Luxembourg, du régime de paiement unique et de la conditionnalité, et exécution du système intégré de gestion et de contrôle dans le cadre de la politique agricole commune, et - portant augmentation de la valeur nominale des droits au paiement attribués aux agriculteurs dans le cadre de l'application au Grand-Duché de Luxembourg du régime de paiement unique.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1766
(105 Ko.)

Haut de page

 
Partage successoral agricole
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 26.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Agriculture => Successions
Loi du 26 mai 2009 ayant pour objet de modifier: 1) l'article 832-4 du code civil; 2) la loi du 9 juin 1964 concernant le travail agricole à salaire différé.

Types des relations dans cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1768
(105 Ko.)

Haut de page

 
Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 28.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Développement => Politique agricole commune
Règlement grand-ducal du 28 mai 2009 portant modification du règlement grand-ducal du 17 octobre 2008 instituant une prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel et à l'encouragement d'une agriculture respectueuse de l'environnement.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1769
(105 Ko.)

Haut de page

 
Emploi dans la carrière supérieure d'attaché de Gouvernement
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 29.05.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Administration gouvernementale => Personnel
Règlement grand-ducal du 29 mai 2009 portant fixation, pour un emploi dans la carrière supérieure de l'attaché de Gouvernement auprès de l'administration gouvernementale-Ministère d'Etat, de la matière de la partie spéciale de l'examen-concours prévu à l'article 18, alinéa premier de la loi modifiée du 14 novembre 1991 fixant les conditions et les modalités de l'accès du fonctionnaire à une carrière supérieure à la sienne.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1770
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «im Bechel»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 11.09.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bascharage
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «im Bechel» à Bascharage, présenté par les autorités communales de Bascharage.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1771
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier, lieu-dit «Cité Kauligwies»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 30.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bascharage
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Cité Kauligwies» à Bascharage, présenté par les autorités communales de Bascharage.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1771
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Bechel»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 16.04.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bascharage
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Bechel» à Bascharage, présenté par les autorités communales de Bascharage.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1771
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier, lieu-dit «rue des Jardins»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 15.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Beaufort
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue des Jardins» à Beaufort, présenté par les autorités communales de Beaufort.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1771
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier «rue de Luxembourg»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 21.11.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bertrange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Luxembourg» à Bertrange, présenté par les autorités communales de Bertrange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général de Bertrange, lieu-dit «Rilspert»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 10.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bertrange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bertrange au lieu-dit «Rilspert» à Bertrange, présenté par les autorités communales de Bertrange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «A Gaehssent»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 12.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Betzdorf
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «A Gaehssent» à Mensdorf, présenté par les autorités communales de Betzdorf.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général de Bissen au lieu-dit «Am Seif»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 18.02.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bissen
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bissen au lieu-dit «Am Seif» à Bissen, présenté par les autorités communales de Bissen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Béiwenerwee»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 22.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Boevange/Attert
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Béiwenerwee» à Buschdorf, présenté par les autorités communales de Boevange-sur-Attert.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier «rue d'Oetrange/Huelgass»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 11.11.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bous
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue d'Oetrange/Huelgass» à Bous, présenté par les autorités communales de Bous.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Nauwiss»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 30.09.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Bous
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Nauwiss» à Erpeldange, présenté par les autorités communales de Bous.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1772
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général «A Schaken, site Eurohub»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 10.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Dudelange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Dudelange au lieu-dit «A Schaken, site Eurohub» à Dudelange, présenté par les autorités communales de Dudelange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Introduction d'une servitude d'interdiction de lotissement
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 16.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Erpeldange
Introduction d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction pour des terrains sis dans la localité d'Erpeldange pendant la phase d'élaboration d'un plan d'aménagement particulier, présenté par les autorités communales d'Erpeldange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier «Cité des Sciences»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 26.09.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Esch-sur-Alzette
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Cité des Sciences» à Esch-sur-Alzette, présenté par les autorités communales d'Esch-sur-Alzette.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «hinter Roeder»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 25.07.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Ettelbruck
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «hinter Roeder» à Ettelbruck, présenté par les autorités communales d'Ettelbruck.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement «rue de la Fail, rue de la Wark»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 12.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Feulen
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de la Fail, rue de la Wark» à Niederfeulen, présenté par les autorités communales de Feulen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général du Lac de la Haute- Sûre
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 05.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Lac de la Haute-Sûre
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général du Lac de la Haute- Sûre, partie écrite, présenté par les autorités communales du Lac de la Haute-Sûre.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Pan d'aménagement général au lieu-dit «Val Ste Croix»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 26.01.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Luxembourg au lieu-dit «Val Ste Croix» à Merl, présenté par les autorités communales de Luxembourg.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1773
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement de Luxembourg au lieu-dit «rue de Trèves»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 15.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Luxembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Luxembourg au lieu-dit «rue de Trèves» à Cents, présenté par les autorités communales de Luxembourg.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frounerbond»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 22.09.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mamer
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «a Frounerbond» à Mamer, présenté par les autorités communales de Mamer.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Haaptstrooss»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 18.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mompach
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Haaptstrooss» à Born, présenté par les autorités communales de Mompach.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf der Diert»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 28.07.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mondorf-les-Bains
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf der Diert» à Mondorf-les-Bains, présenté par les autorités communales de Mondorf-les-Bains.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier lieu-dit «avenue des Bains»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 28.07.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Mondorf-les-Bains
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «avenue des Bains» à Mondorf-les-Bains, présenté par les autorités communales de Mondorf-les-Bains.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement lieu-dit «rue Andethana, am Bengeltgen»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 14.11.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Niederanven
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Andethana, am Bengeltgen» à Oberanven, présenté par les autorités communales de Niederanven.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général au lieu-dit «Auf dem Weisserchen»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 12.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Tuntange
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Tuntange au lieu-dit «Auf dem Weisserchen» à Tuntange, présenté par les autorités communales de Tuntange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1774
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier «Auf Tomm et Thillenwies»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 21.11.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Tuntange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Tomm et Thillenwies» à Tuntange, présenté par les autorités communales de Tuntange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1775
(105 Ko.)

Haut de page

 
Plan d'aménagement général au lieu-dit «Am Bungert»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 27.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Vianden
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Vianden au lieu-dit «Am Bungert» à Vianden, présenté par les autorités communales de Vianden.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1775
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Hiel»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 23.10.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Vichten
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Hiel» à Vianden, présenté par les autorités communales de Vichten.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1775
(105 Ko.)

Haut de page

 
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «An Amecht»
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 15.12.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Règlement communal => Waldbillig
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «An Amecht» à Haller, présenté par les autorités communales de Waldbillig.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1775
(105 Ko.)

Haut de page

 
Règlement de la Chambre des Métiers du Grand-Duché
Nature: Règlement
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009
Date de l'acte: 09.03.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Chambres Professionnelles => Chambre des Métiers => Cotisations
Règlement de la Chambre des Métiers du Grand-Duché de Luxembourg établissant la base et les modalités de la fixation des cotisations tel qu'adopté par l'assemblée plénière de la Chambre des Métiers lors de sa séance du 9 mars 2009.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 08.06.2009
page 1775
(105 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 12-02-2010
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact