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Mémorial A n° 118 de 2009

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Circulation sur toutes les voies publiques

Publié le 28.05.2009
 
Circulation sur toutes les voies publiques
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 118 du 28.05.2009
Date de l'acte: 12.05.2009
ELI: http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2009/05/12/n2

Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

Types des relations dans ce règlement.

 
ELI


Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 118
du 28.05.2009
page 1692
(126 Ko.)

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Règlement de la circulation (transp. Dir.)
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 118 du 28.05.2009
Date de l'acte: 26.05.2009
ELI: http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2009/05/26/n1

Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 26 mai 2009 modifiant a) l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques; b) le règlement grand-ducal modifié du 27 janvier 2001 fixant les modalités de fonctionnement d'un système de contrôle technique des véhicules routiers; c) le règlement grand-ducal modifié du 8 août 2000 déterminant le contenu de l'instruction préparatoire aux examens du permis de conduire ainsi que l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs; d) le règlement grand-ducal du 17 mai 2004 sur les matières des examens en vue de l'obtention d'un permis de conduire; e) le règlement grand-ducal modifié du 12 novembre 1981 ayant pour objet la fixation et la perception des taxes sur les demandes en obtention des documents prescrits pour la mise en circulation et la conduite de véhicules; f) le règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 relatif aux avertissements taxés, aux consignations pour contrevenants non résidents ainsi qu'aux mesures d'exécution de la législation en matière de mise en fourrière des véhicules et en matière de permis à points.

Types des relations dans ce règlement.

 
ELI


Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 118
du 28.05.2009
page 1692
(126 Ko.)

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