Mémorial A n° 98 de 2009

Organisation de l'enseignement fondamental

1. Composition et modalités de fonctionnement du comité d'école
2. Missions et fonctionnement de l'équipe pédagogique
3. Inscription au cours d'éducation morale et religieux
4. Règles de conduite et ordre intérieur à toutes les écoles
5. RECTIFICATIF de la loi du 6 février 2009

Composition et modalités de fonctionnement du comité d'école Republié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009 Date de l'acte: 27.04.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d'école et du comité de cogestion, la composition du corps électoral et les modalités d'élection des membres, le calcul du volume des leçons supplémentaires mis à disposition des comités. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Ce règlement modifie... Tâche des instituteurs de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 61 du 27.03.2009)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... REPUBLICATION - Comités d'école (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Comités d'école (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

Mémorial 98 du 14.05.2009 page 1466 (78 Ko.)

Missions et fonctionnement de l'équipe pédagogique Republié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009 Date de l'acte: 27.04.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant les missions et le fonctionnement de l'équipe pédagogique ainsi que les attributions et les modalités d'indemnisation du coordinateur de cycle. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... REPUBLICATION - Mission, fonctionnement - équipe pédagogique (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Mission, fonctionnement - équipe pédagogique (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

Mémorial 98 du 14.05.2009 page 1468 (78 Ko.)

Inscription au cours d'éducation morale et religieux Republié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009 Date de l'acte: 27.04.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation Règlement grand-ducal du 27 avril 2009 fixant les modalités d'inscription au cours d'éducation morale et sociale et au cours d'instruction religieuse et morale ainsi que les modalités d'organisation du cours d'éducation morale et sociale aux 2e, 3e et 4e cycles de l'enseignement. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Cour d'éducation morale et sociale à l'école primaire (publié au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Enseignement religieux dans l'enseignement primaire (publié au Mémorial A n° 67 du 21.08.1998)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... REPUBLICATION - Modalités d'inscription aux cours (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Modalités d'inscription aux cours (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

Mémorial 98 du 14.05.2009 page 1469 (78 Ko.)

Règles de conduite et ordre intérieur à toutes les écoles Republié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009 Date de l'acte: 07.05.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement fondamental => Organisation Règlement grand-ducal du 7 mai 2009 concernant les règles de conduite et l'ordre intérieur communs à toutes les écoles. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... REPUBLICATION - Règles de conduite et ordre intérieur (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Règles de conduite et ordre intérieur (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

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RECTIFICATIF de la loi du 6 février 2009 Nature: Rectificatif Publication: Au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009 Date de l'acte: 14.05.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement fondamental => Personnel RECTIFICATIF de la loi du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental. Types des relations dans ce rectificatif. Ce rectificatif rectifie... Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)

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