Mémorial A n° 20 de 2009

Enseignement fondamental

1. Obligation scolaire
2. Organisation de l'enseignement fondamental
3. Personnel de l'enseignement fondamental

Obligation scolaire Republié Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009 Date de l'acte: 06.02.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement => Réglementation Loi du 6 février 2009 relative à l'obligation scolaire. Types des relations dans cette loi. Cette loi est lié au dossier parlementaire... Obligation scolaire (Dossier parlementaire n° 144) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 5758   Types des relations vers cette loi. Cette loi a pour règlement d'exécution... Prévention de l'exclusion scolaire (publié au Mémorial A n° 67 du 02.04.2009)   Cette loi est republié(e) par... REPUBLICATION - Obligation scolaire (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de cette loi. Cette loi est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Obligation scolaire (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

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Organisation de l'enseignement fondamental Republié Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009 Date de l'acte: 06.02.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement => Organisation Loi du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental. Types des relations dans cette loi. Cette loi abroge... Organisation de l'enseignement primaire (publié au Mémorial A n° 67 du 21.08.1998)   Formation et classement/Personnel éduc. pré-scolaire (publié au Mémorial A n° 51 du 05.09.1973)   Statut disciplinaire du personnel enseignant (publié au Mémorial A n° 41 du 10.06.1939)   Organisation de l'enseignement primaire (publié au Mémorial A n° 54 du 09.08.1921)   Organisation de l'enseignement primaire (publié au Mémorial A n° 61 du 11.08.1912)   Cette loi modifie... Budget 1988 (publié au Mémorial A n° 106 du 24.12.1987)   Formation des instituteurs et ISERP (publié au Mémorial A n° 75 du 08.09.1983)   Création d'instituts et de services d'éduc. différenciée (publié au Mémorial A n° 16 du 19.03.1973)   Réforme de l'éducation préscolaire et enseignement primaire (publié au Mémorial A n° 47 du 22.08.1963)   Révision des traitements des fonctionnaires (publié au Mémorial A n° 57 du 19.08.1921)   Cette loi est lié au dossier parlementaire... Organisation de l'enseignement fondamental (Dossier parlementaire n° 145) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 5759   Cette loi comporte des références vers... Code du Travail (Textes Coordonnés > Codes-Loi > Code du Travail)   Constitution et Droits de l'Homme (Textes Coordonnés > Recueils de Législation > Constitution et Droits de l'Homme)   Introduction d'un Code du Travail (publié au Mémorial A n° 149 du 29.08.2006)   Relations entre l'Etat et l'enseignement postprimaire privé (publié au Mémorial A n° 90 du 07.07.2003)   Médecine scolaire (publié au Mémorial A n° 96 du 09.12.1987)   Indemnité de renchérissement aux fonctionnaires et employés (publié au Mémorial A n° 99 du 30.12.1920)   Révision de la Constitution du 27 novembre 1856 (publié au Mémorial A n° 23 du 22.10.1868)   Types des relations vers cette loi. Cette loi a pour règlement d'exécution... Enseignement fondamental - Traitement des données (publié au Mémorial A n° 39 du 15.03.2010)   Enseignement fondamental - Contingent de leçons (publié au Mémorial A n° 39 du 15.03.2010)   Membres de la Commission scolaire nationale (publié au Mémorial B n° 21 du 02.03.2010)   Personnel de l'enseignement fondamental - Indemnité (publié au Mémorial A n° 4 du 13.01.2010)   Plan d'études de l'Enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 184 du 01.09.2009)   Modalités d'évaluation des élèves - enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 163 du 13.07.2009)   Cours d'accueil et classes d'accueil pour enfants (publié au Mémorial A n° 144 du 19.06.2009)   Affectation des inspecteurs de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial B n° 46 du 17.06.2009)   Enseignement fondamental - remplacements (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)   Commission scolaire nationale (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)   Parents d'élèves, commission scolaire, personnel - élections (publié au Mémorial A n° 132 du 12.06.2009)   Informations relatives à l'organisation scolaire (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Modalités de l'affectation des instituteurs-ressources (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Arrondissements d'inspection et bureaux régionaux (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Elaboration et application du plan de réussite scolaire (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Mode de calcul des frais de scolarité (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Fonctionnement des classes d'enfants hospitalisés (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Commissions d'inclusion scolaire régionales (publié au Mémorial A n° 103 du 19.05.2009)   Composition et modalités de fonctionnement du comité d'école (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)   Inscription au cours d'éducation morale et religieux (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)   Règles de conduite et ordre intérieur à toutes les écoles (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)   Missions et fonctionnement de l'équipe pédagogique (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)   Affectation et réaffectation à un poste d'instituteur (publié au Mémorial A n° 65 du 01.04.2009)   Cette loi est référencé(e) par... Budget 2010 (publié au Mémorial A n° 254 du 24.12.2009)   Educateurs gradués de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 163 du 13.07.2009)   Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Cette loi est republié(e) par... REPUBLICATION - Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de cette loi. Cette loi est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)

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Personnel de l'enseignement fondamental Modifié Rectifié Republié Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009 Date de l'acte: 06.02.2009 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement => Personnel Loi du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental. Types des relations dans cette loi. Cette loi abroge... Remplacement instituteurs prescolaire et primaire (publié au Mémorial A n° 105 du 30.07.2003)   Remplacement instituteurs prescolaire et primaire (publié au Mémorial A n° 80 du 01.08.2002)   Cette loi modifie... Traitements des fonctionnaires (publié au Mémorial A n° 36 du 29.06.1963)   Cette loi est lié au dossier parlementaire... Personnel de l'enseignement fondamental (Dossier parlementaire n° 146) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 5760   Cette loi comporte des références vers... Organisation de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 20 du 16.02.2009)   Cadres du personnel - Ens. secondaire et technique (publié au Mémorial A n° 95 du 08.07.2005)   Cas d'exception durant stage pour certains candidats (Etat) (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Organisation des examens-concours - Carrière supérieure (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Conditions générales applicables aux examens-concours (Etat) (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Contrôle connaissance des 3 langues administratives (Etat) (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Organisation des examens-concours de la carrière moyenne (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Organisation des examens-concours de la carrière inférieure (publié au Mémorial A n° 15 du 13.02.2004)   Régimes de pension spéciaux pour fonctionnaires (publié au Mémorial A n° 70 du 01.09.1998)   Formation en cours d'emploi préparant à fonct. d'instituteur (publié au Mémorial A n° 45 du 18.07.1991)   Loi communale (publié au Mémorial A n° 64 du 13.12.1988)   Régime des langues (publié au Mémorial A n° 16 du 27.02.1984)   Statut général des fonctionnaires de l'Etat (publié au Mémorial A n° 31 du 17.04.1979)   Création d'instituts et de services d'éduc. différenciée (publié au Mémorial A n° 16 du 19.03.1973)   Régime des employés de l'Etat (publié au Mémorial A n° 5 du 28.01.1972)   Pensions des fonctionnaires de l'Etat (publié au Mémorial A n° 29 du 28.05.1954)   Types des relations vers cette loi. Cette loi a pour règlement d'exécution... Personnel de l'enseignement fondamental - Indemnité (publié au Mémorial A n° 4 du 13.01.2010)   Commission permanente d'experts - enseignement fondamental (publié au Mémorial B n° 86 du 27.10.2009)   Commission permanente d'experts - enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 204 du 16.10.2009)   Educateurs gradués de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 163 du 13.07.2009)   Régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat (publié au Mémorial A n° 161 du 08.07.2009)   Certificat d'aptitude - Enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Programme des épreuves de formations et indemnités (publié au Mémorial A n° 108 du 22.05.2009)   Affectation et réaffectation à un poste d'instituteur (publié au Mémorial A n° 65 du 01.04.2009)   Tâche des instituteurs de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 61 du 27.03.2009)   Tâche des chargés de cours de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 61 du 27.03.2009)   Concours - instituteur de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 44 du 16.03.2009)   Cette loi est modifié(e) par... Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 41 du 16.03.2010)   Cette loi est rectifié(e) par... RECTIFICATIF de la loi du 6 février 2009 (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)   Cette loi est référencé(e) par... Indemnités des chargés de cours et employés d'Etat (publié au Mémorial A n° 171 du 29.07.2009)   Cette loi est republié(e) par... REPUBLICATION - Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Evolution chronologique de cette loi. Cette loi est modifié(e) par... (16.03.2010) Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 41 du 16.03.2010)   Cette loi est republié(e) par... (03.09.2009) REPUBLICATION - Personnel de l'enseignement fondamental (publié au Mémorial A n° 187 du 03.09.2009)   Cette loi est rectifié(e) par... (14.05.2009) RECTIFICATIF de la loi du 6 février 2009 (publié au Mémorial A n° 98 du 14.05.2009)

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