Mémorial A n° 62 de 2008

Législation relative aux chiens

1. Législation relative aux chiens
2. Identification et déclaration des chiens
3. Cours de formation des détenteurs de chiens et dressage
4. Eléments de reconnaissance des types de chiens dangereux

Législation relative aux chiens Modifié Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008 Date de l'acte: 09.05.2008 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Réglementation Loi du 9 mai 2008 relative aux chiens. Types des relations dans cette loi. Cette loi abroge... Taxe sur les chiens (publié au Mémorial A n° 1 du 01.01.1838)   Cette loi est lié au dossier parlementaire... Chiens (Dossier parlementaire n° 95) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 4985   Cette loi comporte des références vers... Code Pénal (Textes Coordonnés > Codes-Loi > Code Pénal)   Protection de la vie et bien-être des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 19.03.1983)   Types des relations vers cette loi. Cette loi a pour règlement d'exécution... Identification et déclaration des chiens (publié au Mémorial A n° 233 du 17.11.2011)   Désignation d'agents - officiers de police judiciaire (publié au Mémorial B n° 28 du 22.03.2011)   Cours de formation des détenteurs de chiens et dressage (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)   Eléments de reconnaissance des types de chiens dangereux (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)   Identification et déclaration des chiens (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)   Cette loi est modifié(e) par... Loi du 12 novembre 2011 relative aux chiens (publié au Mémorial A n° 233 du 17.11.2011)   Evolution chronologique de cette loi. Cette loi est modifié(e) par... (17.11.2011) Loi du 12 novembre 2011 relative aux chiens (publié au Mémorial A n° 233 du 17.11.2011)

Mémorial 62 du 15.05.2008 page 852 (107 Ko.)

Identification et déclaration des chiens Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008 Date de l'acte: 09.05.2008 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Réglementation Règlement grand-ducal du 9 mai 2008 concernant l'identification et la déclaration des chiens. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Législation relative aux chiens (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)   Ce règlement comporte des références vers... Règlement européen n° 998 de 2003 . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 0998 de 2003   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Identification et déclaration des chiens (publié au Mémorial A n° 233 du 17.11.2011)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (17.11.2011) Identification et déclaration des chiens (publié au Mémorial A n° 233 du 17.11.2011)

Mémorial 62 du 15.05.2008 page 857 (107 Ko.)

Cours de formation des détenteurs de chiens et dressage Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008 Date de l'acte: 09.05.2008 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Réglementation Règlement grand-ducal du 9 mai 2008 relatif aux cours de formation des détenteurs de chiens et aux cours de dressage des chiens. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Législation relative aux chiens (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)

Mémorial 62 du 15.05.2008 page 863 (107 Ko.)

Eléments de reconnaissance des types de chiens dangereux Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008 Date de l'acte: 09.05.2008 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Réglementation Règlement grand-ducal du 9 mai 2008 énumérant les éléments de reconnaissance des types de chiens susceptibles d'être dangereux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Législation relative aux chiens (publié au Mémorial A n° 62 du 15.05.2008)

Mémorial 62 du 15.05.2008 page 863 (107 Ko.)