Legilux - Mémorial A n° 33 de 2008

Règlement de la circulation sur toutes les voies publiques

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 33 du 27.03.2008
Date de l'acte: 19.03.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Transports => Circulation routière => Réglementation

Règlement grand-ducal du 19 mars 2008 modifiant 1) l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques, 2) le règlement grand-ducal modifié du 17 juin 2003 relatif à l'identification des véhicules routiers, à leurs plaques d'immatriculation et aux modalités d'attribution de leurs numéros d'immatriculation.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Circulation sur les voies publiques
  (publié au Mémorial A n° 15 du 07.03.1955)
Ce règlement modifie...
- Véhicules routiers-identification, numéros et plaques d'imm.
  (publié au Mémorial A n° 87 du 25.06.2003)
- Circulation sur les voies publiques
  (publié au Mémorial A n° 66 du 02.12.1955)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Exigences de sécurité applicables aux tunnels
  (Directive européenne n° 54 de 2004)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0054 de 2004
- Circulation routière (obligation du port de la ceinture)
  (Directive européenne n° 20 de 2003)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0020 de 2003
Ce règlement comporte des références vers...
- Véhicules à moteur (résistance et ancrage des sièges)
  (Directive européenne n° 408 de 1974)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0408 de 1974
- Tracteurs agricoles / forestiers + engins interchangeables
  (Directive européenne n° 37 de 2003)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0037 de 2003
- Réception des véhicules à moteur (deux ou trois roues)
  (Directive européenne n° 24 de 2002)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0024 de 2002
- Directive européenne n° 514 de 1977
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0514 de 1977
- Circulation routière (obligation du port de la ceinture)
  (Directive européenne n° 671 de 1991)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0671 de 1991
- Réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
  (Directive européenne n° 150 de 1974)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0150 de 1974
- Véhicules à deux/trois roues (réception)
  (Directive européenne n° 61 de 1992)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0061 de 1992
- Véhicules à moteur (chauffage de l'habitacle)
  (Directive européenne n° 548 de 1978)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0548 de 1978
- Réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
  (Directive européenne n° 156 de 1970)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0156 de 1970
- Transports publics
  (publié au Mémorial A n° 107 du 07.07.2004)
- Transports par route de marchandises dangereuses
  (publié au Mémorial A n° 32 du 06.03.2003)
- Système de contrôle technique des véhicules routiers
  (publié au Mémorial A n° 13 du 30.01.2001)
- Marques routières
  (publié au Mémorial A n° 41 du 14.07.1975)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Circulation sur les voies publiques
(publié au Mémorial A n° 15 du 07.03.1955)

Ce règlement modifie...

Véhicules routiers-identification, numéros et plaques d'imm.
(publié au Mémorial A n° 87 du 25.06.2003)
Circulation sur les voies publiques
(publié au Mémorial A n° 66 du 02.12.1955)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Exigences de sécurité applicables aux tunnels
(Directive européenne n° 54 de 2004)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0054 de 2004
Circulation routière (obligation du port de la ceinture)
(Directive européenne n° 20 de 2003)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0020 de 2003

Ce règlement comporte des références vers...

Véhicules à moteur (résistance et ancrage des sièges)
(Directive européenne n° 408 de 1974)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0408 de 1974
Tracteurs agricoles / forestiers + engins interchangeables
(Directive européenne n° 37 de 2003)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0037 de 2003
Réception des véhicules à moteur (deux ou trois roues)
(Directive européenne n° 24 de 2002)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0024 de 2002
Directive européenne n° 514 de 1977
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0514 de 1977
Circulation routière (obligation du port de la ceinture)
(Directive européenne n° 671 de 1991)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0671 de 1991
Réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
(Directive européenne n° 150 de 1974)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0150 de 1974
Véhicules à deux/trois roues (réception)
(Directive européenne n° 61 de 1992)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0061 de 1992
Véhicules à moteur (chauffage de l'habitacle)
(Directive européenne n° 548 de 1978)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0548 de 1978
Réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
(Directive européenne n° 156 de 1970)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0156 de 1970
Transports publics
(publié au Mémorial A n° 107 du 07.07.2004)
Transports par route de marchandises dangereuses
(publié au Mémorial A n° 32 du 06.03.2003)
Système de contrôle technique des véhicules routiers
(publié au Mémorial A n° 13 du 30.01.2001)
Marques routières
(publié au Mémorial A n° 41 du 14.07.1975)

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Circulation routière