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Personnel du Services des sites et monuments nationaux

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Personnel du Services des sites et monuments nationaux
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 20 du 25.02.2008
Date de l'acte: 12.02.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Service des Sites et Monuments Nationaux => Organisation
Règlement grand-ducal du 12 février 2008 modifiant le règlement grand-ducal du 9 décembre 1992 déterminant les conditions d'admission, de nomination et d'avancement du personnel des cadres du Service des sites et monuments nationaux.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 20
du 25.02.2008
page 319
(133 Ko.)

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  cette page le 22-09-2011
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