Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 2007 > Mémorial A n° 128 de 2007
 

Mémorial A n° 128 de 2007

 Vers le niveau supérieur
Publié le 03.08.2007
  1. Incidences de projets publics et privés sur l'environnement
  2. Examen de fin de stage de la carrière du bibliothécaire
  3. Examen de fin de stage de la carrière du conservateur
  4. Décimation de l'étourneau
  5. Destruction des animaux malfaisants et nuisibles
  6. Protection intégrale d'espèces animales de la faune sauvage
  7. Emploi dans la carrière de l'ingénieur des bâtiments publics
  8. RECTIFICATIF de la loi du 11 juillet 2007
 
Incidences de projets publics et privés sur l'environnement
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 24.07.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Protection de l'environnement => Etudes d'impact
Règlement grand-ducal du 24 juillet 2007 modifiant les annexes I et II du règlement grand-ducal modifié du 7 mars 2003 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2280
(95 Ko.)

Haut de page

 
Examen de fin de stage de la carrière du bibliothécaire
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 27.07.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Personnel
Règlement grand-ducal du 27 juillet 2007 déterminant l'organisation et la matière de l'examen de fin de stage d'un stagiaire de la carrière du bibliothécaire auprès du Centre national de Littérature.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2280
(95 Ko.)

Haut de page

 
Examen de fin de stage de la carrière du conservateur
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 27.07.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Personnel
Règlement grand-ducal du 27 juillet 2007 déterminant l'organisation et la matière de l'examen de fin de stage d'un stagiaire de la carrière du conservateur auprès du Centre national de Littérature.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2281
(95 Ko.)

Haut de page

 
Décimation de l'étourneau
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 01.08.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Animaux et végétaux => Animaux nuisibles
Règlement grand-ducal du 1er août 2007 abrogeant le règlement grand-ducal du 20 juin 1973 autorisant la décimation de l'étourneau.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2282
(95 Ko.)

Haut de page

 
Destruction des animaux malfaisants et nuisibles
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 01.08.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Animaux et végétaux => Animaux nuisibles
Règlement grand-ducal du 1er août 2007 modifiant l'arrêté grand-ducal du 10 mars 1959 ayant comme objet la destruction des animaux malfaisants et nuisibles.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2282
(95 Ko.)

Haut de page

 
Protection intégrale d'espèces animales de la faune sauvage
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 01.08.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Animaux et végétaux => Protection
Règlement grand-ducal du 1er août 2007 modifiant le règlement grand-ducal du 8 avril 1986 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces animales de la faune sauvage.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2282
(95 Ko.)

Haut de page

 
Emploi dans la carrière de l'ingénieur des bâtiments publics
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 01.08.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Bâtiments Publics => Personnel
Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant fixation, pour un emploi dans la carrière supérieure de l'ingénieur à l'Administration des bâtiments publics de la matière de l'examen-concours prévu à l'article 18 paragraphe premier de la loi du 14 novembre 1991 fixant la matière et les modalités d'organisation de l'accès du fonctionnaire à une carrière supérieure à la sienne.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2283
(95 Ko.)

Haut de page

 
RECTIFICATIF de la loi du 11 juillet 2007
Nature: Rectificatif
Publication: Au Mémorial A n° 128 du 03.08.2007
Date de l'acte: 03.08.2007
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Deutsch-Luxemburgisches Schengen-Lyzeum Perl => Organisation
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Deutsch-Luxemburgisches Schengen-Lyzeum Perl => Organisation
RECTIFICATIF de la loi du 11 juillet 2007 portant a) approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Sarre concernant la création d'un établissement d'enseignement secondaire germano-luxembourgeois, signé à Perl, le 4 décembre 2006; b) approbation du Protocole entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le «Landkreis Merzig-Wadern» sur les immeubles existants et sur le financement des projets immobiliers ainsi que des dépenses courantes du «Deutsch-Luxemburgisches Schengen-Lyzeum Perl», signé à Perl, le 4 décembre 2006.

Types des relations dans ce rectificatif.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 128
du 03.08.2007
page 2286
(95 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact