Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 19.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 19 juin 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la route N7 à l'intérieur de la localité de Hoscheid-Dickt.
Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 19.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 19 juin 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la route N7b, montée du Herrenberg et sur la route N7 entre Diekirch et Ingeldorf à l'occasion de la journée «Portes Ouvertes» au Centre Militaire à Diekirch.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 20.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Environnement => Energie => Aides financières
Règlement grand-ducal du 20 juin 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 3 août 2005 instituant un régime d'aides pour des personnes physiques en ce qui concerne la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des sources d'énergie renouvelables.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 20.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Inspectorat
Règlement grand-ducal du 20 juin 2006 portant réglementation des études, du stage et de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur de l'enseignement primaire.
Nature: Loi Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 21.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Economie et Commerce Extérieur => Entreprises => Expansion économique
Loi du 21 juin 2006 modifiant la loi modifiée du 27 juillet 1993 ayant pour objet 1. le développement et la diversification économiques 2. l'amélioration de la structure générale et de l'équilibre régional de l'économie.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 115
du 29.06.2006 Date de l'acte: 27.06.2006 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Affaires Etrangères et Immigration => Election(s) => Contrôle
Règlement grand-ducal du 27 juin 2006 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) des élections législatives dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM).
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Ce règlement modifie...
Ce règlement est lié au dossier parlementaire...
Ce règlement abroge...
Ce règlement est abrogé(e) par...
Cette loi comporte des références vers...