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Mémorial A n° 83 de 2005

Vers le niveau supérieur
Publié le 22.06.2005
  1. Circulation sur le CR 170 entre Esch/Alzette et Schifflange
  2. Interdiction de la baignade dans la Sûre inférieure
  3. Indemnité allouée aux géomètres officiels stagiaires
  4. Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé
 
Circulation sur le CR 170 entre Esch/Alzette et Schifflange
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 22.06.2005
Date de l'acte: 24.05.2005
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 24 mai 2005 concernant la réglementation de la circulation sur le CR170 entre Esch/Alzette et Schifflange.

Types des relations dans ce règlement.

 
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Mémorial 83
du 22.06.2005
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Interdiction de la baignade dans la Sûre inférieure
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 22.06.2005
Date de l'acte: 07.06.2005
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Protection de l'environnement => Eaux
  • Santé => Protection de l'environnement => Eaux
Règlement ministériel du 7 juin 2005 portant interdiction de la baignade dans la Sûre inférieure entre Ettelbrück et Wasserbillig.

Types des relations dans ce règlement.

 
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Mémorial 83
du 22.06.2005
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Indemnité allouée aux géomètres officiels stagiaires
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 22.06.2005
Date de l'acte: 08.06.2005
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Cadastre et topographie => Organisation
Règlement grand-ducal du 8 juin 2005 portant fixation de l'indemnité allouée aux géomètres officiels stagiaires pendant la période de stage passée auprès de l'administration du cadastre et de la topographie et portant modification du règlement grand-ducal du 16 avril 2003 portant organisation de l'examen de fin de stage et de l'épreuve d'aptitude à la profession de géomètre officiel.

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du 22.06.2005
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Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 22.06.2005
Date de l'acte: 08.06.2005
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Souvenir et recherche sur l'Enrôlement forcé => Comité
Règlement grand-ducal du 8 juin 2005 relatif au Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé.

Types des relations dans ce règlement.

 
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Mémorial 83
du 22.06.2005
page 1509
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