Mémorial A n° 207 de 2004

Ordre et discipline dans les lycées techniques

Ordre intérieur et discipline - Lycées et lycées techniques Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 207 du 30.12.2004 Date de l'acte: 23.12.2004 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement postprimaire => Discipline Règlement grand-ducal du 23 décembre 2004 concernant l'ordre intérieur et la discipline dans les lycées et lycées techniques. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Discipline dans établissements d'enseignement secondaire (publié au Mémorial A n° 57 du 22.07.1998)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Organisation des lycées et lycées techniques (publié au Mémorial A n° 126 du 16.07.2004)   Formation professionnelle et enseignement secondaire techn (publié au Mémorial A n° 43 du 12.09.1990)   Enseignement secondaire (publié au Mémorial A n° 23 du 25.05.1968)   Ce règlement comporte des références vers... Fréquence des examens de médecine scolaire (publié au Mémorial A n° 82 du 31.12.1990)   Médecine scolaire (publié au Mémorial A n° 96 du 09.12.1987)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Ordre intérieur et discipline - Lycées et lycées techniques (publié au Mémorial A n° 199 du 27.11.2006)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (27.11.2006) Ordre intérieur et discipline - Lycées et lycées techniques (publié au Mémorial A n° 199 du 27.11.2006)

Mémorial 207 du 30.12.2004 page 3760 (54 Ko.)