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Mémorial A n° 162 de 2004

 Vers le niveau supérieur
Publié le 29.09.2004
  1. Réglementation et signalisation routières - CR 122
  2. Réglementation et signalisation routières - CR 105
  3. Réglementation et signalisation routières - N 27
  4. Réglementation et signalisation routières - CR 109
  5. Critères d'homologation des titres et grades étrangers
 
Réglementation et signalisation routières - CR 122
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 162 du 29.09.2004
Date de l'acte: 31.08.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 31 août 2004 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 122 entre Lorentzweiler et Blaschette.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 162
du 29.09.2004
page 2482
(108 Ko.)

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Réglementation et signalisation routières - CR 105
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 162 du 29.09.2004
Date de l'acte: 03.09.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 3 septembre 2004 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 105 entre Hobscheid et Septfontaines, à l'occasion de la manifestation 'Konscht un der Äisch', en date des 18 et 19 septembre ainsi que du 2 au 10 octobre 2004.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
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du 29.09.2004
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Réglementation et signalisation routières - N 27
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 162 du 29.09.2004
Date de l'acte: 08.09.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 8 septembre 2004 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route N 27 entre Lipperscheid et le lieu-dit 'Maarkebaach'.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 162
du 29.09.2004
page 2483
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Réglementation et signalisation routières - CR 109
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 162 du 29.09.2004
Date de l'acte: 08.09.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Organisation
  • Travaux Publics => Circulation routière => Organisation
Règlement ministériel du 8 septembre 2004 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 109 à l'intérieur de Koerich.

Types des relations dans ce règlement.

  
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du 29.09.2004
page 2483
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Critères d'homologation des titres et grades étrangers
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 162 du 29.09.2004
Date de l'acte: 10.09.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Enseignement supérieur => Titres, grades et diplômes
Règlement grand-ducal du 10 septembre 2004 fixant les critères d'homologation des titres et grades étrangers - en droit, médecine, médecine dentaire, médecine vétérinaire et en pharmacie et, en vue de l'admission au stage pour le professorat de l'enseignement secondaire, - en sciences humaines et en philosophie et lettres, ainsi qu' - en sciences naturelles et en sciences physiques et mathématiques.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 162
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