Mémorial A n° 137 de 2004

Examen de certaines variétés d'espèces de légumes et de plantes agricoles

Examen de certaines variétés d'espèces de légumes Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004 Date de l'acte: 20.07.2004 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Sécurité Règlement grand-ducal du 20 juillet 2004 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Examen des variétés des espèces de légumes - conditions mini (publié au Mémorial A n° 119 du 23.10.2002)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (Directive européenne n° 91 de 2003) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0091 de 2003   Ce règlement comporte des références vers... Catalogue variétés espèces de plantes agricoles et légumes (publié au Mémorial A n° 118 du 15.07.2004)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 63 du 08.04.2011)   Ce règlement est modifié(e) par... Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009)   Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 167 du 19.11.2008)   Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 2 du 11.01.2008)   Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 52 du 10.04.2007)   Ce règlement est référencé(e) par... Variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes (publié au Mémorial A n° 37 du 24.02.2011)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (08.04.2011) Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 63 du 08.04.2011)   Ce règlement est modifié(e) par... (21.12.2009) Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009)   Ce règlement est modifié(e) par... (19.11.2008) Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 167 du 19.11.2008)   Ce règlement est modifié(e) par... (11.01.2008) Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 2 du 11.01.2008)   Ce règlement est modifié(e) par... (10.04.2007) Examen de certaines variétés d'espèces de légumes (publié au Mémorial A n° 52 du 10.04.2007)

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Examen de certaines variétés des espèces - plantes agricoles Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004 Date de l'acte: 20.07.2004 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Sécurité Règlement grand-ducal du 20 juillet 2004 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Examen des variétés des espèces de plantes agricoles - condi (publié au Mémorial A n° 119 du 23.10.2002)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Examen de certaines variétés de plantes agricoles (Directive européenne n° 90 de 2003) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0090 de 2003   Ce règlement comporte des références vers... Catalogue variétés espèces de plantes agricoles et légumes (publié au Mémorial A n° 118 du 15.07.2004)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 63 du 08.04.2011)   Ce règlement est modifié(e) par... Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009)   Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 2 du 11.01.2008)   Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 67 du 14.04.2006)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (08.04.2011) Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 63 du 08.04.2011)   Ce règlement est modifié(e) par... (21.12.2009) Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009)   Ce règlement est modifié(e) par... (11.01.2008) Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 2 du 11.01.2008)   Ce règlement est modifié(e) par... (14.04.2006) Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles (publié au Mémorial A n° 67 du 14.04.2006)

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