Legilux - Mémorial A n° 36 de 2004

Fabrication, circulation, utilisation aliments pour animaux
Abrogé Modifié

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 36 du 18.03.2004
Date de l'acte: 22.02.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation

Règlement grand-ducal du 22 février 2004 concernant la fabrication, la circulation et l'utilisation des aliments pour animaux.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement abroge...
- Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Fabrication et commerce des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Aliments composés pour animaux
  (Directive européenne n° 2 de 2002)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0002 de 2002
Ce règlement comporte des références vers...
- Commercialisation des aliments composés pour animaux
  (Directive européenne n° 373 de 1979)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0373 de 1979
- Substances indésirables dans l'alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 74 de 1993)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0074 de 1993
- Circulation des matières premières pour aliments des animaux
  (Directive européenne n° 25 de 1996)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0025 de 1996
- Additifs dans l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)
- Intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 120 du 02.09.1999)
- Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux
  (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)
- Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
  (publié au Mémorial A n° 112 du 20.12.1994)
- Utilisation d'aliments médicamenteux pour animaux
  (publié au Mémorial A n° 98 du 25.11.1994)
- Enzymes et microorganismes dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)
- Règles sanitaires pour élimination de déchets d'animaux
  (publié au Mémorial A n° 17 du 01.04.1992)
- Produits utilisés dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
- Substances destinées à l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)

Ce règlement abroge...

Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Fabrication et commerce des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Aliments composés pour animaux
(Directive européenne n° 2 de 2002)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0002 de 2002

Ce règlement comporte des références vers...

Commercialisation des aliments composés pour animaux
(Directive européenne n° 373 de 1979)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0373 de 1979
Substances indésirables dans l'alimentation des animaux
(Directive européenne n° 74 de 1993)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0074 de 1993
Circulation des matières premières pour aliments des animaux
(Directive européenne n° 25 de 1996)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0025 de 1996
Additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)
Intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 120 du 02.09.1999)
Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux
(publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)
Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
(publié au Mémorial A n° 112 du 20.12.1994)
Utilisation d'aliments médicamenteux pour animaux
(publié au Mémorial A n° 98 du 25.11.1994)
Enzymes et microorganismes dans l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)
Règles sanitaires pour élimination de déchets d'animaux
(publié au Mémorial A n° 17 du 01.04.1992)
Produits utilisés dans l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
Substances destinées à l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
  (publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)
Ce règlement est modifié(e) par...
- Aliments pour animaux
  (publié au Mémorial A n° 146 du 01.10.2008)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)

Ce règlement est modifié(e) par...

Aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 146 du 01.10.2008)

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (19.07.2011)
Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)
Ce règlement est modifié(e) par... (01.10.2008)
Aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 146 du 01.10.2008)

Ce règlement est abrogé(e) par... (19.07.2011)
Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)

Ce règlement est modifié(e) par... (01.10.2008)
Aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 146 du 01.10.2008)