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Mémorial A n° 129 de 2002

 Vers le niveau supérieur
Publié le 02.12.2002
  1. Plafonds d'émission nationaux pour polluants atmosphériques
  2. Transport de matières dangereuses sur la Moselle
  3. Rémunérations du personnel enseignant (primaire et présc.)
  4. Rémunérations du personnel enseignant des classes spéciales
 
Plafonds d'émission nationaux pour polluants atmosphériques
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 129 du 02.12.2002
Date de l'acte: 08.11.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Atmosphère
Règlement grand-ducal du 8 novembre 2002 portant application de la directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 129
du 02.12.2002
page 3032
(95 Ko.)

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Transport de matières dangereuses sur la Moselle
Abrogé
Modifié
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 129 du 02.12.2002
Date de l'acte: 08.11.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports fluviaux => Substances dangereuses
Arrêté grand-ducal du 8 novembre 2002 portant publication d'un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses sur la Moselle.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 129
du 02.12.2002
page 3034
(95 Ko.)

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Rémunérations du personnel enseignant (primaire et présc.)
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 129 du 02.12.2002
Date de l'acte: 11.11.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement préscolaire => Traitements
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté ministériel du 11 novembre 2002 portant fixation de la part de l'Etat et de la part des communes dans les rémunérations du personnel enseignant de l'éducation préscolaire et de l'enseignement primaire pour l'année 2000.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 129
du 02.12.2002
page 3036
(95 Ko.)

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Rémunérations du personnel enseignant des classes spéciales
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 129 du 02.12.2002
Date de l'acte: 11.11.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté ministériel du 11 novembre 2002 portant fixation de la part de l'Etat et de la part des communes dans les rémunérations du personnel enseignant des classes spéciales pour l'année 2000.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 129
du 02.12.2002
page 3041
(95 Ko.)

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