Legilux - Mémorial A n° 119 de 2002

Examen des variétés des espèces de légumes - conditions mini
Abrogé

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 119 du 23.10.2002
Date de l'acte: 27.09.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Sécurité

Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Réglementation du commerce des semences et plants
  (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Examen des espèces de légumes et de plantes agricoles
  (Directive européenne n° 8 de 2002)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0008 de 2002
- Examen des variétés des espèces de plantes agricoles
  (Directive européenne n° 180 de 1972)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0180 de 1972
- Examen des variétés des espèces de légumes
  (Directive européenne n° 168 de 1972)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0168 de 1972
Ce règlement comporte des références vers...
- Règlement européen n° 2100 de 1994
  . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 2100 de 1994
- Commercialisation des semences de légumes
  (publié au Mémorial A n° 32 du 21.04.2000)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Réglementation du commerce des semences et plants
(publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Examen des espèces de légumes et de plantes agricoles
(Directive européenne n° 8 de 2002)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0008 de 2002
Examen des variétés des espèces de plantes agricoles
(Directive européenne n° 180 de 1972)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0180 de 1972
Examen des variétés des espèces de légumes
(Directive européenne n° 168 de 1972)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0168 de 1972

Ce règlement comporte des références vers...

Règlement européen n° 2100 de 1994
. http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 2100 de 1994
Commercialisation des semences de légumes
(publié au Mémorial A n° 32 du 21.04.2000)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
  (publié au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
(publié au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004)

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (29.07.2004)
Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
(publié au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004)

Ce règlement est abrogé(e) par... (29.07.2004)
Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
(publié au Mémorial A n° 137 du 29.07.2004)