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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 2002 > Mémorial A n° 92 de 2002 > Contrôles officiels/Alimentation animale

Contrôles officiels/Alimentation animale

Contrôles officiels/Alimentation animale
Abrogé

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 92 du 14.08.2002
Date de l'acte: 25.07.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation

Règlement grand-ducal du 25 juillet 2002 fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles officiels dans le domaine de l'alimentation animale.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement abroge...
- Contrôles officiels de l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 21 du 12.03.1999)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Fabrication et commerce des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Aliments des animaux (contrôles officiels)
  (Directive européenne n° 46 de 2001)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0046 de 2001
- Alimentation animale (contrôles officiels)
  (Directive européenne n° 77 de 2000)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0077 de 2000
- Circulation des matières premières pour aliments des animaux
  (Directive européenne n° 25 de 1996)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0025 de 1996
- Aliments des animaux (contrôles officiels)
  (Directive européenne n° 53 de 1995)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0053 de 1995
- Aliments des animaux (additifs)
  (Directive européenne n° 524 de 1970)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970
Ce règlement comporte des références vers...
- Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002)
- Additifs dans l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)
- Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux
  (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)
- Contrôle de résidus dans animaux vivants et leurs produits
  (publié au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997)
- Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
  (publié au Mémorial A n° 112 du 20.12.1994)
- Enzymes et microorganismes dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)
- Produits utilisés dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
- Substances destinées à l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)

Ce règlement abroge...

Contrôles officiels de l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 21 du 12.03.1999)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Fabrication et commerce des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Aliments des animaux (contrôles officiels)
(Directive européenne n° 46 de 2001)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0046 de 2001
Alimentation animale (contrôles officiels)
(Directive européenne n° 77 de 2000)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0077 de 2000
Circulation des matières premières pour aliments des animaux
(Directive européenne n° 25 de 1996)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0025 de 1996
Aliments des animaux (contrôles officiels)
(Directive européenne n° 53 de 1995)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0053 de 1995
Aliments des animaux (additifs)
(Directive européenne n° 524 de 1970)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970

Ce règlement comporte des références vers...

Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002)
Additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)
Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux
(publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)
Contrôle de résidus dans animaux vivants et leurs produits
(publié au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997)
Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
(publié au Mémorial A n° 112 du 20.12.1994)
Enzymes et microorganismes dans l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)
Produits utilisés dans l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
Substances destinées à l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Contrôles officiels pour conformité - aliments pour animaux
  (publié au Mémorial A n° 63 du 16.05.2008)
Ce règlement est référencé(e) par...
- Substances indésirables dans les aliments pour animaux
  (publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Contrôles officiels pour conformité - aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 63 du 16.05.2008)

Ce règlement est référencé(e) par...

Substances indésirables dans les aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (16.05.2008)
Contrôles officiels pour conformité - aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 63 du 16.05.2008)

Ce règlement est abrogé(e) par... (16.05.2008)
Contrôles officiels pour conformité - aliments pour animaux
(publié au Mémorial A n° 63 du 16.05.2008)

Mémorial 92
du 14.08.2002
page 1857
(221 Ko.)

Dernière mise à jour de
cette page le 25-10-2011

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