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Mémorial A n° 65 de 2002

 Vers le niveau supérieur
Publié le 03.07.2002
  1. Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
  2. Dispositifs médicaux
  3. Charges exploitation réseaux fixes télécommunications
  4. Naturalisation
  5. Valeurs limites de diverses substances dans l'air ambiant
 
Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002
Date de l'acte: 25.06.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Contrôle
Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 juin 1991 concernant les matériaux et objets en plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 65
du 03.07.2002
page 1574
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Dispositifs médicaux
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002
Date de l'acte: 25.06.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Hôpitaux => Equipements
Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 août 1996 relatif aux dispositifs médicaux.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 65
du 03.07.2002
page 1576
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Charges exploitation réseaux fixes télécommunications
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002
Date de l'acte: 25.06.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Télécommunications => Cahiers des charges
Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 portant modification - du règlement grand-ducal modifié du 22 décembre 1997 fixant les conditions du cahier des charges pour l'établissement et l'exploitation de réseaux fixes de télécommunications et de services de téléphonie, et - du règlement grand-ducal modifié du 2 juillet 1998 fixant les conditions du cahier des charges pour l'exploitation de services de téléphonie.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 65
du 03.07.2002
page 1577
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Naturalisation
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002
Date de l'acte: 26.06.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Nationalité => Naturalisation(s)
Lois du 26 juin 2002 conférant la naturalisation.

  
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Mémorial 65
du 03.07.2002
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Valeurs limites de diverses substances dans l'air ambiant
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002
Date de l'acte: 26.06.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Atmosphère
Règlement grand-ducal du 26 juin 2002 modifiant l'annexe V du règlement grand-ducal du 24 juillet 2000 portant application de la directive 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant.

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Mémorial 65
du 03.07.2002
page 1580
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