Mémorial A n° 21 de 2002

Fabrication, circulation et utilisation des aliments des animaux

Fabrication et commercialisation des aliments des animaux Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002 Date de l'acte: 18.02.2002 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement grand-ducal du 18 février 2002 concernant la fabrication, la circulation et l'utilisation des aliments des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 105 du 18.10.2000)   Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commerce des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)   Ce règlement transpose la directive européenne... Aliments pour animaux (soutien de la fonction hépatique) (Directive européenne n° 1 de 2002) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0001 de 2002   Aliments des animaux (contrôles officiels) (Directive européenne n° 46 de 2001) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0046 de 2001   Aliments pour animaux (commerce, matières premières) (Directive européenne n° 16 de 2000) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0016 de 2000   Circulation des matières premières pour aliments des animaux (Directive européenne n° 25 de 1996) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0025 de 1996   Aliments des animaux (contrôles officiels) (Directive européenne n° 53 de 1995) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0053 de 1995   Aliments pour animaux (objectifs nutritionnels particuliers) (Directive européenne n° 39 de 1994) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0039 de 1994   Aliments des animaux (additifs) (Directive européenne n° 524 de 1970) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970   Ce règlement comporte des références vers... Additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)   Intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 120 du 02.09.1999)   Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (publié au Mémorial A n° 112 du 20.12.1994)   Enzymes et microorganismes dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)   Règles sanitaires pour élimination de déchets d'animaux (publié au Mémorial A n° 17 du 01.04.1992)   Produits utilisés dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)   Substances destinées à l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Fabrication, circulation, utilisation aliments pour animaux (publié au Mémorial A n° 36 du 18.03.2004)   Ce règlement est référencé(e) par... Contrôles officiels/Alimentation animale (publié au Mémorial A n° 92 du 14.08.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (18.03.2004) Fabrication, circulation, utilisation aliments pour animaux (publié au Mémorial A n° 36 du 18.03.2004)

Mémorial 21 du 27.02.2002 page 300 (356 Ko.)