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Mémorial A n° 122 de 2001

 Vers le niveau supérieur
Publié le 04.10.2001
  1. Liste nationale des variétés de espèces de plantes agricoles
  2. Interdiction utilisation sous-produits dans alimentation ani
  3. Utilisation matériels risques au regard encéphalopathies spo
 
Liste nationale des variétés de espèces de plantes agricoles
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 122 du 04.10.2001
Date de l'acte: 21.09.2001
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Produits végétaux
Règlement grand-ducal du 21 septembre 2001 fixant la liste des variétés des espèces de plantes agricoles.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 122
du 04.10.2001
page 2518
(143 Ko.)

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Interdiction utilisation sous-produits dans alimentation ani
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 122 du 04.10.2001
Date de l'acte: 21.09.2001
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation
Règlement grand-ducal du 21 septembre 2001 interdisant l'utilisation de certains sous-produits animaux dans l'alimentation animale.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 122
du 04.10.2001
page 2532
(143 Ko.)

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Utilisation matériels risques au regard encéphalopathies spo
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 122 du 04.10.2001
Date de l'acte: 21.09.2001
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Règlement grand-ducal du 21 septembre 2001 relatif à l'utilisation des matériels présentant des risques au regard des encéphalopathies spongiformes transmissibles.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 122
du 04.10.2001
page 2533
(143 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
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