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Mémorial A n° 11 de 2001
> Consultation des fonds d'archives des Archives Nationales
Consultation des fonds d'archives des Archives Nationales
Consultation des fonds d'archives des Archives Nationales
Nature:
Règlement grand-ducal
Publication:
Au
Mémorial A n° 11
du 30.01.2001
Date de l'acte:
15.01.2001
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Archives Nationales
Règlement grand-ducal du 15 janvier 2001 sur la consultation des fonds d'archives aux Archives Nationales.
Types des relations dans ce règlement
.
Ce règlement abroge...
Organisation, fonctionnement des archives de l'Etat
(publié au
Mémorial A n° 65
du 01.12.1960)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Instituts culturels
(publié au
Mémorial A n° 71
du 28.12.1988)
Ce règlement abroge...
Organisation, fonctionnement des archives de l'Etat
(publié au
Mémorial A n° 65
du 01.12.1960)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Instituts culturels
(publié au
Mémorial A n° 71
du 28.12.1988)
Types des relations vers ce règlement
.
Ce règlement est référencé(e) par...
Centre de Documentation + Recherche sur l'Enrôlement forcé
(publié au
Mémorial A n° 49
du 20.04.2005)
Centre Documentation et de Recherche sur la Résistance
(publié au
Mémorial A n° 156
du 31.12.2002)
Ce règlement est référencé(e) par...
Centre de Documentation + Recherche sur l'Enrôlement forcé
(publié au
Mémorial A n° 49
du 20.04.2005)
Centre Documentation et de Recherche sur la Résistance
(publié au
Mémorial A n° 156
du 31.12.2002)
Mémorial 11
du 30.01.2001
page 612
(137 Ko.)
Dernière mise à jour de
cette page le 23-08-2009
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