Mémorial A n° 52 de 2000

Produits agricoles

1. Commercialisation des semences de betteraves
2. Commercialisation plants de pommes de terre
3. Commercialisation de semences de céréales

Commercialisation des semences de betteraves Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000 Date de l'acte: 07.06.2000 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Commercialisation Règlement grand-ducal du 7 juin 2000 concernant le commercialisation des semences de betteraves. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation des semences de betteraves (publié au Mémorial A n° 32 du 28.05.1991)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Commercialisation des semences de betteraves (Directive européenne n° 54 de 2002) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0054 de 2002   Commercialisation des semences de plantes (inspections) (Directive européenne n° 96 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0096 de 1998   Commercialisation des semences de plantes (Directive européenne n° 95 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0095 de 1998   Commercialisation des semences de betteraves (Directive européenne n° 400 de 1966) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0400 de 1966   Ce règlement comporte des références vers... Décision européenne n° 540 de 1989 . http://europa.eu - Notice de cette décision européenne n° 0540 de 1989   Utilisation et dissémination d'organismes génétiquement mod. (publié au Mémorial A n° 2 du 24.01.1997)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation des semences de betteraves (publié au Mémorial A n° 185 du 02.09.2009)   Commercialisation des betteraves (publié au Mémorial A n° 42 du 07.03.2006)   Ce règlement est référencé(e) par... Commercialisation de semences de plantes fouragères (publié au Mémorial A n° 228 du 08.11.2011)   Catalogue variétés espèces de plantes agricoles et légumes (publié au Mémorial A n° 118 du 15.07.2004)   Semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 123 du 15.11.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (02.09.2009) Commercialisation des semences de betteraves (publié au Mémorial A n° 185 du 02.09.2009)   Ce règlement est modifié(e) par... (07.03.2006) Commercialisation des betteraves (publié au Mémorial A n° 42 du 07.03.2006)

Mémorial 52 du 06.07.2000 page 1122 (295 Ko.)

Commercialisation plants de pommes de terre Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000 Date de l'acte: 09.06.2000 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Commercialisation Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des plants de pommes de terre. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)   Classes communautaires de plants de base de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)   Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 66 du 08.10.1980)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Commercialisation des plants de pommes de terre (Directive européenne n° 56 de 2002) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0056 de 2002   Commercialisation des semences de plantes (inspections) (Directive européenne n° 96 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0096 de 1998   Commercialisation des semences de plantes (Directive européenne n° 95 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0095 de 1998   Plants de base de pommes de terre (classes communautaires) (Directive européenne n° 17 de 1993) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0017 de 1993   Commercialisation des plants de pommes de terre (Directive européenne n° 403 de 1966) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0403 de 1966   Ce règlement comporte des références vers... Utilisation et dissémination d'organismes génétiquement mod. (publié au Mémorial A n° 2 du 24.01.1997)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement a pour règlement d'exécution... Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre (publié au Mémorial A n° 146 du 20.08.2010)   Arrachage et destruction des fanes de pommes de terre - 2004 (publié au Mémorial A n° 156 du 08.09.2004)   Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 234 du 08.12.2009)   Ce règlement est référencé(e) par... Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre (publié au Mémorial A n° 158 du 29.07.2011)   Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre (publié au Mémorial A n° 178 du 10.08.2009)   Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre (publié au Mémorial A n° 117 du 05.08.2008)   Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre (publié au Mémorial A n° 127 du 31.07.2007)   Organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux (publié au Mémorial A n° 14 du 30.01.2006)   Commercialisation plants de pommes de terre - 2005 (publié au Mémorial A n° 134 du 19.08.2005)   Catalogue variétés espèces de plantes agricoles et légumes (publié au Mémorial A n° 118 du 15.07.2004)   Semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 123 du 15.11.2002)   Arrachage ou destruction de fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 92 du 14.08.2002)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 31.01.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (08.12.2009) Commercialisation plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 234 du 08.12.2009)

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Commercialisation de semences de céréales Modifié Rectifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000 Date de l'acte: 09.06.2000 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Commercialisation Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation, production et certification des céréales (publié au Mémorial A n° 38 du 07.06.1996)   Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 66 du 08.10.1980)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Commercialisation des semences de céréales (Directive européenne n° 54 de 1999) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0054 de 1999   Commercialisation des semences de céréales (Directive européenne n° 8 de 1999) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0008 de 1999   Commercialisation des semences de plantes (inspections) (Directive européenne n° 96 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0096 de 1998   Commercialisation des semences de plantes (Directive européenne n° 95 de 1998) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0095 de 1998   Commercialisation des semences de céréales (Directive européenne n° 402 de 1966) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0402 de 1966   Ce règlement comporte des références vers... Décision européenne n° 540 de 1989 . http://europa.eu - Notice de cette décision européenne n° 0540 de 1989   Utilisation et dissémination d'organismes génétiquement mod. (publié au Mémorial A n° 2 du 24.01.1997)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation et certification des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 145 du 19.08.2010)   Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 234 du 08.12.2009)   Commercialisation de semences de céréales (publié au Mémorial A n° 196 du 17.11.2006)   Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 42 du 07.03.2006)   Ce règlement est rectifié(e) par... RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 (publié au Mémorial A n° 106 du 31.10.2000)   RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 (publié au Mémorial A n° 100 du 05.10.2000)   Ce règlement est référencé(e) par... Commercialisation de semences de plantes fouragères (publié au Mémorial A n° 228 du 08.11.2011)   Catalogue variétés espèces de plantes agricoles et légumes (publié au Mémorial A n° 118 du 15.07.2004)   Semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 123 du 15.11.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (19.08.2010) Commercialisation et certification des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 145 du 19.08.2010)   Ce règlement est modifié(e) par... (08.12.2009) Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 234 du 08.12.2009)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.11.2006) Commercialisation de semences de céréales (publié au Mémorial A n° 196 du 17.11.2006)   Ce règlement est modifié(e) par... (07.03.2006) Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 42 du 07.03.2006)   Ce règlement est rectifié(e) par... (31.10.2000) RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 (publié au Mémorial A n° 106 du 31.10.2000)   Ce règlement est rectifié(e) par... (05.10.2000) RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 9 juin 2000 (publié au Mémorial A n° 100 du 05.10.2000)

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