Legilux - Additifs dans l'alimentation animale

Additifs dans l'alimentation animale
Modifié

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000
Date de l'acte: 25.02.2000
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation

Règlement grand-ducal du 25 février 2000 concernant l'emploi et le contrôle des additifs dans l'alimentation animale.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement abroge...
- Emploi, contrôle des additifs/Alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)
- Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)
- Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Fabrication et commerce des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Additifs dans l'alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 19 de 1998)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0019 de 1998
- Alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 72 de 1997)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0072 de 1997
- Additifs dans l'alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 51 de 1996)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0051 de 1996
- Aliments des animaux (additifs)
  (Directive européenne n° 524 de 1970)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970
Ce règlement comporte des références vers...
- Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 153 de 1987)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0153 de 1987
- Produits dans l'alimentation des animaux
  (Directive européenne n° 471 de 1982)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0471 de 1982
- Commercialisation des aliments composés pour animaux
  (Directive européenne n° 373 de 1979)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0373 de 1979
- Substances indésirables dans les aliments des animaux
  (Directive européenne n° 63 de 1974)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0063 de 1974
- Enregistrement d'établissements - secteur alimentation anima
  (Directive européenne n° 69 de 1995)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0069 de 1995
- Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)

Ce règlement abroge...

Emploi, contrôle des additifs/Alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)
Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux
(publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Fabrication et commerce des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Additifs dans l'alimentation des animaux
(Directive européenne n° 19 de 1998)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0019 de 1998
Alimentation des animaux
(Directive européenne n° 72 de 1997)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0072 de 1997
Additifs dans l'alimentation des animaux
(Directive européenne n° 51 de 1996)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0051 de 1996
Aliments des animaux (additifs)
(Directive européenne n° 524 de 1970)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970

Ce règlement comporte des références vers...

Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux
(Directive européenne n° 153 de 1987)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0153 de 1987
Produits dans l'alimentation des animaux
(Directive européenne n° 471 de 1982)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0471 de 1982
Commercialisation des aliments composés pour animaux
(Directive européenne n° 373 de 1979)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0373 de 1979
Substances indésirables dans les aliments des animaux
(Directive européenne n° 63 de 1974)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0063 de 1974
Enregistrement d'établissements - secteur alimentation anima
(Directive européenne n° 69 de 1995)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0069 de 1995
Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
(publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est modifié(e) par...
- Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
  (publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)
- Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)
- Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 120 du 01.12.2000)
Ce règlement est référencé(e) par...
- Fabrication, circulation, utilisation aliments pour animaux
  (publié au Mémorial A n° 36 du 18.03.2004)
- Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux
  (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)
- Contrôles officiels/Alimentation animale
  (publié au Mémorial A n° 92 du 14.08.2002)
- Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
  (publié au Mémorial A n° 21 du 27.02.2002)
- Encéphalopathies spongiformes transmissibles chez animaux
  (publié au Mémorial A n° 11 du 30.01.2001)

Ce règlement est modifié(e) par...

Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 120 du 01.12.2000)

Ce règlement est référencé(e) par...

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est modifié(e) par... (19.07.2011)
Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)
Ce règlement est modifié(e) par... (31.12.2003)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)
Ce règlement est modifié(e) par... (01.12.2000)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 120 du 01.12.2000)

Ce règlement est modifié(e) par... (19.07.2011)
Utilisation d'aliments pour animaux et sanctions applicables
(publié au Mémorial A n° 143 du 19.07.2011)

Ce règlement est modifié(e) par... (31.12.2003)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 191 du 31.12.2003)

Ce règlement est modifié(e) par... (01.12.2000)
Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
(publié au Mémorial A n° 120 du 01.12.2000)