Ascenseurs

Ascenseurs Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 138 du 03.11.1999 Date de l'acte: 25.10.1999 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Travail et Emploi => Inspection du Travail et des Mines => Sécurité Règlement grand-ducal du 25 octobre 1999 relatif aux ascenseurs. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Ascenseurs mus électriquement, hydrauliquement ou oléo-élect (publié au Mémorial A n° 63 du 21.08.1992)   Appareils de levage et de manutention (publié au Mémorial A n° 60 du 29.11.1988)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Etablissements classés (commodo et incommodo) (publié au Mémorial A n° 100 du 28.07.1999)   Accès à différentes professions (Droit d'établissement) (publié au Mémorial A n° 72 du 28.12.1988)   Exécution des directives CE (publié au Mémorial A n° 59 du 06.09.1971)   Ce règlement transpose la directive européenne... Ascenseurs (Directive européenne n° 16 de 1995) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0016 de 1995   Ce règlement comporte des références vers... Nomenclature des établissements classés (publié au Mémorial A n° 100 du 28.07.1999)   Titre et brevet de maîtrise dans l'exercice des métiers (publié au Mémorial A n° 44 du 13.07.1935)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Machines et sécurité (publié au Mémorial A n° 96 du 29.06.2010)   Ce règlement est référencé(e) par... Installations à câbles transportant des personnes (publié au Mémorial A n° 54 du 29.04.2003)   Equipements sous pression (publié au Mémorial A n° 11 du 15.02.2000)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (29.06.2010) Machines et sécurité (publié au Mémorial A n° 96 du 29.06.2010)