Mémorial A n° 131 de 1999

Enseignement secondaire technique

Grilles des horaires de l'EST 1999/2000 (technicien) Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 131 du 08.10.1999 Date de l'acte: 13.09.1999 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement secondaire technique => Organisation Règlement ministériel du 13 septembre 1999 fixant pour l'année 1999/2000 les grilles des horaires de l'enseignement secondaire technique, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales du régime technique et du régime de la formation de technicien de l'enseignement secondaire technique. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Grille des horaires de l'enseignement secondaire technique (publié au Mémorial A n° 75 du 14.09.1998)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique (publié au Mémorial A n° 27 du 03.05.1991)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Grilles, horaires et coefficients EST (publié au Mémorial A n° 121 du 06.12.2000)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (06.12.2000) Grilles, horaires et coefficients EST (publié au Mémorial A n° 121 du 06.12.2000)

Mémorial 131 du 08.10.1999 page 2334 (3868 Ko.)