Mémorial A n° 130 de 1999

Diplômes d'enseignement supérieur

Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 130 du 07.10.1999 Date de l'acte: 30.07.1999 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement supérieur => Titres, grades et diplômes Règlement grand-ducal du 30 juillet 1999 concernant l'accès aux études, les études, la désignation et les conditions et modalités d'attribution du Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réforme de l'enseignement supérieur (publié au Mémorial A n° 66 du 16.09.1996)   Ce règlement comporte des références vers... Juridictions de l'ordre administratif (publié au Mémorial A n° 79 du 19.11.1996)

Mémorial 130 du 07.10.1999 page 2326 (114 Ko.)

Diplôme Universitaire de Technologie Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 130 du 07.10.1999 Date de l'acte: 30.07.1999 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement supérieur => Titres, grades et diplômes Règlement grand-ducal du 30 juillet 1999 concernant l'accès aux études, les études, la désignation et les conditions et modalités d'attribution du Certificat d'Etudes, du Diplôme de Premier Cycle Universitaire et du Diplôme Universitaire de Technologie. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réforme de l'enseignement supérieur (publié au Mémorial A n° 66 du 16.09.1996)   Ce règlement comporte des références vers... Juridictions de l'ordre administratif (publié au Mémorial A n° 79 du 19.11.1996)   Formation professionnelle et enseignement secondaire techn (publié au Mémorial A n° 43 du 12.09.1990)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... Modalités d'attribution - Certificat d'Etudes, Diplômes div. (publié au Mémorial A n° 22 du 20.02.2001)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est modifié(e) par... (20.02.2001) Modalités d'attribution - Certificat d'Etudes, Diplômes div. (publié au Mémorial A n° 22 du 20.02.2001)

Mémorial 130 du 07.10.1999 page 2328 (114 Ko.)