Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1999 > Mémorial A n° 26 de 1999
 

Mémorial A n° 26 de 1999

 Vers le niveau supérieur
Publié le 17.03.1999
  1. Stage des candidats-huissiers de justice
  2. Fonctionnement de la chambre des huissiers de justice
  3. Règl. et sign. routières sur la RN 11 Luxembourg-Echternach
  4. Règl. et sig. routières sur le CR 115 Roost - Cruchten
  5. Extension du Lycée technique Nic Biever de Dudelange
  6. Protection contre agents chimiques au travail
  7. Protection contre exposition à des agents cancérigènes
  8. Salles de fêtes communales
  9. Salles publiques du centre culturel
  10. Police
  11. Enlèvement et traitements des ordures
  12. Dispenses générales
  13. Hall des sports
 
Stage des candidats-huissiers de justice
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 12.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Organisation judiciaire => Huissiers de justice
Règlement grand-ducal du 12 février 1999 portant modification du règlement grand-ducal du 23 décembre 1971 portant organisation du stage et de l'examen de fin de stage des candidats-huissiers de justice.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 654
(153 Ko.)

Haut de page

 
Fonctionnement de la chambre des huissiers de justice
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 12.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Organisation judiciaire => Huissiers de justice
Règlement grand-ducal du 12 février 1999 portant modification du règlement grand-ducal du 14 septembre 1973 réglant le fonctionnement de la chambre des huissiers de justice.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 655
(153 Ko.)

Haut de page

 
Règl. et sign. routières sur la RN 11 Luxembourg-Echternach
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 12.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 12 février 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la RN 11 Luxembourg-Echternach.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 655
(153 Ko.)

Haut de page

 
Règl. et sig. routières sur le CR 115 Roost - Cruchten
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 12.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 12 février 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 115 entre Roost et Cruchten.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 656
(153 Ko.)

Haut de page

 
Extension du Lycée technique Nic Biever de Dudelange
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 24.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Bâtiments de l'Etat => Transformations
Loi du 24 février 1999 relative à la restructuration et à l'extension du Lycée technique Nic Biever de Dudelange.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 656
(153 Ko.)

Haut de page

 
Protection contre agents chimiques au travail
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 28.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Sécurité et santé au travail => Protection des travailleurs
Règlement grand-ducal du 28 février 1999 modifiant le règlement grand-ducal du 10 juillet 1995 relatif à la fixation de valeurs limites concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à des agents chimiques pendant le travail.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 657
(153 Ko.)

Haut de page

 
Protection contre exposition à des agents cancérigènes
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 28.02.1999
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Sécurité et santé au travail => Protection des travailleurs
Règlement grand-ducal du 28 février 1999 modifiant le règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 659
(153 Ko.)

Haut de page

 
Salles de fêtes communales
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 23.11.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Boevange/Attert
Règlement communal sur l'utilisation des salles de fêtes communales. Modification.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page

 
Salles publiques du centre culturel
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 30.04.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Colmar-Berg
Règlement fixant les conditions d'utilisation des locaux et salles publiques du centre culturel. Approbation.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page

 
Police
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 23.10.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Esch-sur-Alzette
Règlement général de police.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page

 
Enlèvement et traitements des ordures
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 25.06.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Mondercange
Règlement communal concernant l'enlèvement et le traitements des ordures.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page

 
Dispenses générales
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 04.12.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Rosport
Dispenses générales pour l'année 1999.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page

 
Hall des sports
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 17.03.1999
Date de l'acte: 17.07.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Schieren
Règlement communal sur l'utilisation du hall des sports.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 17.03.1999
page 660
(153 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact