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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1998 > Mémorial A n° 86 de 1998
 

Mémorial A n° 86 de 1998

 Vers le niveau supérieur
Publié le 01.10.1998
  1. Traitements aux enseignants des écoles primaires - 1996
  2. Traitements aux enseignants des classes spéciales - 1996
  3. Cour d'éducation morale et sociale à l'école primaire
  4. Nouvelle voie - diplôme d'ingénieur industriel à l'IST
  5. Diplôme d'ingénieur industriel à l'IST - Programmes
  6. Emploi à responsabilité particulière à la Direction Santé
  7. Prime à l'entretien de l'espace naturel dans les vignobles
  8. Licences d'exportation et de transit pour Angola
 
Traitements aux enseignants des écoles primaires - 1996
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 03.04.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté ministériel du 3 avril 1998 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des traitements payés au personnel enseignant des écoles primaires pour 1996 et fixant les retenues pour pensions à payer par les communes.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1880
(158 Ko.)

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Traitements aux enseignants des classes spéciales - 1996
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 03.04.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté ministériel du 3 avril 1998 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des traitements payés au personnel enseignant des classes spéciales pour 1996 et fixant les retenues pour pensions à payer par les communes.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1882
(158 Ko.)

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Cour d'éducation morale et sociale à l'école primaire
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 03.08.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Organisation
Règlement grand-ducal du 3 août 1998 fixant les modalités d'inscription au cours d'éducation morale et sociale et au cours d'instruction religieuse et morale ainsi que les modalités d'organisation des cours d'éducation morale et sociale à l'école primaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1883
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Nouvelle voie - diplôme d'ingénieur industriel à l'IST
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 08.09.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement supérieur => Institut Supérieur de Technologie
Règlement grand-ducal du 8 septembre 1998 déterminant les modalités de passage à la nouvelle voie de formation menant au diplôme d'ingénieur industriel à l'Institut supérieur de technologie.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1884
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Diplôme d'ingénieur industriel à l'IST - Programmes
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 08.09.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement supérieur => Institut Supérieur de Technologie
Règlement grand-ducal du 8 septembre 1998 concernant l'organisation des études ainsi que les programmes et critères de promotion du cycle d'études de l'ingénieur industriel à l'Institut supérieur de technologie.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1885
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Emploi à responsabilité particulière à la Direction Santé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 14.09.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Direction de la Santé => Personnel
Règlement ministériel du 14 septembre 1998 déterminant les emplois à responsabilité particulière de la carrière de l'inspecteur principal 1er en rang auprès de la Direction de la Santé.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1889
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Prime à l'entretien de l'espace naturel dans les vignobles
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 19.09.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Protection de l'environnement => Aides financières
Règlement grand-ducal du 19 septembre 1998 instituant une prime à l'entretien de l'espace naturel et du paysage dans les vignobles.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1889
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Licences d'exportation et de transit pour Angola
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 86 du 01.10.1998
Date de l'acte: 25.09.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Commerce extérieur => Exportations
  • Affaires Etrangères et Immigration => Commerce extérieur => Transit
Règlement grand-ducal du 25 septembre 1998 soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises à destination de l'Angola.

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Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 86
du 01.10.1998
page 1892
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