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Mémorial A n° 63 de 1998

 Vers le niveau supérieur
Publié le 17.08.1998
  1. Division supérieure de l'ens.secondaire - organisation
  2. Organisation judiciaire - procécure civile contentieuse
  3. Liste des spécialités en médecine reconnues au Luxembourg
  4. Homologation des équipements et pièces de véh. à moteur
 
Division supérieure de l'ens.secondaire - organisation
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 17.08.1998
Date de l'acte: 20.07.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement secondaire => Organisation
Règlement grand-ducal du 20 juillet 1998 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 63
du 17.08.1998
page 1094
(104 Ko.)

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Organisation judiciaire - procécure civile contentieuse
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 17.08.1998
Date de l'acte: 03.08.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Code de procédure civile => Organisation
Loi du 3 août 1998 portant modification I. des articles 25, 116 et 137 de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire II. des articles 805-1, 847 et 875 du code de procédure civile, et de l'article 236 du code civil III. des articles X, XIII et XI de la loi du 11 août 1996 sur la mise en état en matière de procédure civile contentieuse.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 63
du 17.08.1998
page 1101
(104 Ko.)

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Liste des spécialités en médecine reconnues au Luxembourg
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 17.08.1998
Date de l'acte: 03.08.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Etudes
Règlement grand-ducal du 3 août 1998 modifiant le règlement grand-ducal du 10 juin 1997 portant fixation de la liste des spécialités en médecine reconnues au Luxembourg ainsi que détermination des conditions de formation à remplir en vue de la reconnaissance de ces titres.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 63
du 17.08.1998
page 1102
(104 Ko.)

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Homologation des équipements et pièces de véh. à moteur
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 17.08.1998
Date de l'acte: 03.08.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Circulation routière => Immatriculation - Homologation
Arrêté grand-ducal du 3 août 1998 portant publication de certains rectificatifs, révisions et amendements aux Réglements annexés à l'Accord concernant l'adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur du 20 mars 1958 et acceptés par le Grand-Duché de Luxembourg.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 63
du 17.08.1998
page 1103
(104 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 13-10-2011
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