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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1998 > Mémorial A n° 28 de 1998
 

Mémorial A n° 28 de 1998

 Vers le niveau supérieur
Publié le 10.04.1998
  1. Plan des parcelles Haebicht
  2. Certificats de conduite de bateaux de navigation intérieure
  3. Conservation des sites et monuments - inscriptions
  4. Réseaux de services GSM et GSM/DCS1800 - cahier des charges
  5. Admission à carrière supérieure des Eaux et Forêts
  6. Exploitation des avions en transport aérien public JAR-OPS1
 
Plan des parcelles Haebicht
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 12.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Aménagement du Territoire => Plans d'aménagement
Règlement grand-ducal du 12 mars 1998 portant approbation du plan des parcelles et de la liste des propriétaires concernant la création de la zone industrielle à caractère national Haebicht.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 28
du 10.04.1998
page 422
(170 Ko.)

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Certificats de conduite de bateaux de navigation intérieure
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 17.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports fluviaux => Navigation intérieure
Règlement grand-ducal du 17 mars 1998 relatif aux certificats de conduite de bateaux de navigation intérieure.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 28
du 10.04.1998
page 422
(170 Ko.)

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Conservation des sites et monuments - inscriptions
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 17.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Monuments => Protection
Règlement grand-ducal du 17 mars 1998 fixant les modalités d'application de l'article 17 de la loi du 18 juillet 1983 concernant la conservation et la protection des sites et monuments nationaux.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 28
du 10.04.1998
page 429
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Réseaux de services GSM et GSM/DCS1800 - cahier des charges
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 17.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Télécommunications => Cahiers des charges
Règlement grand-ducal du 17 mars 1998 modifiant le règlement grand-ducal du 25 avril 1997 fixant les conditions minimales du cahier des charges pour l'établissement et l'exploitation de réseaux de services GSM et GSM/DCS 1800.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 28
du 10.04.1998
page 430
(170 Ko.)

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Admission à carrière supérieure des Eaux et Forêts
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 18.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Eaux et forêts => Personnel
Règlement ministériel du 18 mars 1998 fixant le programme détaillé de l'examen d'admission définitive aux fonctions de la carrière supérieure de l'administration des Eaux et Forêts ainsi que le nombre d'heures à réserver à chaque branche.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 28
du 10.04.1998
page 431
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Exploitation des avions en transport aérien public JAR-OPS1
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 28 du 10.04.1998
Date de l'acte: 23.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports aériens => Autorisation(s)
Règlement grand-ducal du 23 mars 1998 concernant les conditions techniques d'exploitation des avions en transport aérien public.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
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Mémorial 28
du 10.04.1998
page 431
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  cette page le 10-02-2008
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