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1998
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Mémorial A n° 28 de 1998
> Exploitation des avions en transport aérien public JAR-OPS1
Exploitation des avions en transport aérien public JAR-OPS1
Exploitation des avions en transport aérien public JAR-OPS1
Nature:
Règlement grand-ducal
Publication:
Au
Mémorial A n° 28
du 10.04.1998
Date de l'acte:
23.03.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Transports => Transports aériens => Autorisation(s)
Règlement grand-ducal du 23 mars 1998 concernant les conditions techniques d'exploitation des avions en transport aérien public.
Types des relations dans ce règlement
.
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Réglementation de la navigation aérienne
(publié au
Mémorial A n° 11
du 14.02.1948)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Réglementation de la navigation aérienne
(publié au
Mémorial A n° 11
du 14.02.1948)
Types des relations vers ce règlement
.
Ce règlement est référencé(e) par...
Licences et qualifications du personnel de conduite d'avion
(publié au
Mémorial A n° 86
du 14.06.2004)
Personnel habilité à prononcer l'approbation des aéronefs
(publié au
Mémorial A n° 102
du 30.08.2002)
Ce règlement est référencé(e) par...
Licences et qualifications du personnel de conduite d'avion
(publié au
Mémorial A n° 86
du 14.06.2004)
Personnel habilité à prononcer l'approbation des aéronefs
(publié au
Mémorial A n° 102
du 30.08.2002)
Mémorial 28
du 10.04.1998
page 431
(170 Ko.)
Dernière mise à jour de
cette page le 12-11-2008
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