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1998
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Mémorial A n° 9 de 1998
> Création du Conseil national du Livre (CNLi)
Création du Conseil national du Livre (CNLi)
Création du Conseil national du Livre (CNLi)
Abrogé
Nature:
Règlement ministériel
Publication:
Au
Mémorial A n° 9
du 17.02.1998
Date de l'acte:
15.01.1998
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Culture => Instituts culturels => Archives Nationales
Règlement ministériel du 15 janvier 1998 portant création du Conseil national du Livre (CNLi).
Types des relations dans ce règlement
.
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Régime des langues
(publié au
Mémorial A n° 16
du 27.02.1984)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Régime des langues
(publié au
Mémorial A n° 16
du 27.02.1984)
Types des relations vers ce règlement
.
Ce règlement est abrogé(e) par...
Modalités de fonctionnement du Conseil national du livre
(publié au
Mémorial A n° 19
du 26.02.2007)
Ce règlement est abrogé(e) par...
Modalités de fonctionnement du Conseil national du livre
(publié au
Mémorial A n° 19
du 26.02.2007)
Evolution chronologique de ce règlement
.
Ce règlement est abrogé(e) par... (26.02.2007)
Modalités de fonctionnement du Conseil national du livre
(publié au
Mémorial A n° 19
du 26.02.2007)
Ce règlement est abrogé(e) par... (26.02.2007)
Modalités de fonctionnement du Conseil national du livre
(publié au
Mémorial A n° 19
du 26.02.2007)
Mémorial 9
du 17.02.1998
page 153
(156 Ko.)
Dernière mise à jour de
cette page le 14-09-2011
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