Mémorial A n° 99 de 1997

Navigation de plaisance (1)

1. TREP - Loi du 23 septembre 1997
2. TREP - Règlement grand-ducal du 8 septembre 1997
3. Navigation de plaisance
4. Assurance obligatoire des bâtiments de plaisance
5. Identification des bâtiments de plaisance

TREP - Loi du 23 septembre 1997 Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 99 du 23.12.1997 Date de l'acte: 23.12.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Transports => Registre maritime luxembourgeois => Navigation de plaisance REPUBLICATION de la loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 78 du 07.10.1997)

Mémorial 99 du 23.12.1997 page 3208 (340 Ko.)

TREP - Règlement grand-ducal du 8 septembre 1997 Nature: Texte republié Publication: Au Mémorial A n° 99 du 23.12.1997 Date de l'acte: 23.12.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Transports => Registre maritime luxembourgeois => Navigation de plaisance REPUBLICATION du Règlement grand-ducal du 8 septembre 1997 portant application de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives aux bateaux de plaisance. Types des relations dans ce texte. Ce texte est une republication de... Bateaux de plaisance (publié au Mémorial A n° 81 du 22.10.1997)

Mémorial 99 du 23.12.1997 page 3217 (340 Ko.)

Navigation de plaisance Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 99 du 23.12.1997 Date de l'acte: 04.11.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Transports => Registre maritime luxembourgeois => Navigation de plaisance Règlement grand-ducal du 4 novembre 1997 relatif à l'exécution de la loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 78 du 07.10.1997)   Immatriculation des bateaux de navigation intérieure (publié au Mémorial A n° 45 du 24.08.1966)   Ce règlement modifie... Immatriculation des bateaux et hypothèque fluviale (publié au Mémorial A n° 30 du 17.05.1967)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 214 du 06.11.2009)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (06.11.2009) Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 214 du 06.11.2009)

Mémorial 99 du 23.12.1997 page 3231 (340 Ko.)

Assurance obligatoire des bâtiments de plaisance Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 99 du 23.12.1997 Date de l'acte: 10.12.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Transports => Registre maritime luxembourgeois => Navigation de plaisance Règlement grand-ducal du 10 décembre 1997 a) sur l'identification des menues embarcations de plaisance et b) portant sur l'assurance obligatoire des bâtiments de plaisance. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 78 du 07.10.1997)   Ce règlement comporte des références vers... Navig. fluviale - Bâtiments de plaisance (publié au Mémorial A n° 34 du 20.05.1987)

Mémorial 99 du 23.12.1997 page 3234 (340 Ko.)

Identification des bâtiments de plaisance Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 99 du 23.12.1997 Date de l'acte: 10.12.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Transports => Registre maritime luxembourgeois => Navigation de plaisance Règlement grand-ducal du 10 décembre 1997 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 17 février 1987 sur l'identification des bâtiments de plaisance. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation de la navigation de plaisance (publié au Mémorial A n° 78 du 07.10.1997)   Réglementation de la police de la navigation intérieure (publié au Mémorial A n° 67 du 18.07.1984)   Ce règlement modifie... Navig. fluviale - Bâtiments de plaisance (publié au Mémorial A n° 34 du 20.05.1987)

Mémorial 99 du 23.12.1997 page 3237 (340 Ko.)