Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1997 > Mémorial A n° 77 de 1997
 

Mémorial A n° 77 de 1997

 Vers le niveau supérieur
Publié le 02.10.1997
  1. Circ. routière stations-services et P&R à Wasserbillig
  2. 5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif
  3. 5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif
  4. Heure légale d'été pour 1998, 1999, 2000 et 2001
  5. Moyens autorisés pour exercice de la chasse
  6. Centre culturel et touristique régional à Echternach
  7. Importation de pistaches originaires de l'Iran
  8. Exécution du remembrement à Mondorf
 
Circ. routière stations-services et P&R à Wasserbillig
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 17.08.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 août 1997 concernant la réglementation et la signalisation routières sur les aires de services et de repos des deux stations-services aménagées sur l'ancienne plate-forme douanière de Wasserbillig, ainsi que sur le parking 'P & R' longeant l'autoroute.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2396
(146 Ko.)

Haut de page

 
5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif
Nature: Règlement du Gouvernement en Conseil
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 04.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sports => Infrastructure => Programmes quinquennaux
Règlement du Gouvernement en Conseil du 4 septembre 1997 approuvant une cinquième liste du sixième programme quinquennal d'équipement sportif établie par règlement ministériel du 14 juillet 1997.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2397
(146 Ko.)

Haut de page

 
5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 14.07.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sports => Infrastructure => Programmes quinquennaux
Règlement ministériel du 14 juillet 1997 établissant une cinquième liste du sixième programme quinquennal d'équipement sportif.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2397
(146 Ko.)

Haut de page

 
Heure légale d'été pour 1998, 1999, 2000 et 2001
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 18.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Heure légale => Fixation
Règlement grand-ducal du 18 septembre 1997 fixant la période de l'heure légale d'été pour les années 1998, 1999, 2000 et 2001.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2398
(146 Ko.)

Haut de page

 
Moyens autorisés pour exercice de la chasse
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 18.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Chasse => Organisation
Règlement ministériel du 18 septembre 1997 concernant les moyens autorisés pour l'exercice de la chasse.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2398
(146 Ko.)

Haut de page

 
Centre culturel et touristique régional à Echternach
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 25.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Bâtiments de l'Etat => Constructions
Loi du 25 septembre 1997 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'un Centre culturel et touristique régional à Echternach.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2399
(146 Ko.)

Haut de page

 
Importation de pistaches originaires de l'Iran
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 25.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Contrôle
Règlement grand-ducal du 25 septembre 1997 relatif à l'importation et à la commercialisation de pistaches et de pistaches grillées originaires ou en provenance de l'Iran.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2399
(146 Ko.)

Haut de page

 
Exécution du remembrement à Mondorf
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 26.09.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Remembrement => Exécution
Règlement grand-ducal du 26 septembre 1997 concernant l'exécution du remembrement de terres agricoles et viticoles sises principalement dans la commune de Mondorf.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2402
(146 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact