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5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif

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5e liste du 6ième programme quinquennal d'équip. sportif
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 77 du 02.10.1997
Date de l'acte: 14.07.1997
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sports => Infrastructure => Programmes quinquennaux
Règlement ministériel du 14 juillet 1997 établissant une cinquième liste du sixième programme quinquennal d'équipement sportif.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 77
du 02.10.1997
page 2397
(146 Ko.)

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  cette page le 23-04-2011
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