Mémorial A n° 73 de 1997

Denrées alimentaires

1. Hygiène des denrées alimentaires - huiles et graisses
2. Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
3. Contrôle de résidus dans animaux vivants et leurs produits

Hygiène des denrées alimentaires - huiles et graisses Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997 Date de l'acte: 21.08.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Hygiène Règlement ministériel du 21 août 1997 instituant une dérogation en ce qui concerne le transport par mer d'huiles et de graisses liquides en vrac, à certaines dispositions du règlement grand-ducal du 27 juillet 1997 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Hygiène des denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 55 du 08.08.1997)   Ce règlement transpose la directive européenne... Institution de dérogation à 1993/0043 (Directive européenne n° 3 de 1996) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0003 de 1996   Ce règlement comporte des références vers... Hygiène des denrées alimentaires (Directive européenne n° 43 de 1993) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0043 de 1993   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Hygiène des denrées alimentaires - dérogations (publié au Mémorial A n° 11 du 19.02.1999)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (19.02.1999) Hygiène des denrées alimentaires - dérogations (publié au Mémorial A n° 11 du 19.02.1999)

Mémorial 73 du 25.09.1997 page 2336 (204 Ko.)

Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997 Date de l'acte: 28.08.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Contrôle Règlement grand-ducal du 28 août 1997 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 juin 1991 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)   Ce règlement modifie... Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 44 du 13.07.1991)   Ce règlement comporte des références vers... Plastique en contact avec les denrées alimentaires (Directive européenne n° 128 de 1990) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0128 de 1990   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (07.12.2005) Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)

Mémorial 73 du 25.09.1997 page 2338 (204 Ko.)

Contrôle de résidus dans animaux vivants et leurs produits Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997 Date de l'acte: 11.09.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Viandes Règlement grand-ducal du 11 septembre 1997 relatif aux mesures de contrôle à mettre en oeuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Substances chimiques à activité thérapeutique (publié au Mémorial A n° 5 du 26.01.1989)   Médicaments vétérinaires (publié au Mémorial A n° 83 du 27.12.1985)   Administration des services vétérinaires (publié au Mémorial A n° 54 du 07.09.1976)   Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)   Police sanitaire du bétail et amélioration de races (publié au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912)   Ce règlement modifie... Résidus dans les animaux et viandes fraîches (publié au Mémorial A n° 61 du 31.07.1987)   Ce règlement comporte des références vers... Règlement européen n° 2377 de 1990 . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 2377 de 1990   Directive européenne n° 469 de 1986 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0469 de 1986   Teneurs maximales de pesticides sur denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 101 du 01.12.1994)   Législations vétérinaire et zootechnique (publié au Mémorial A n° 87 du 28.09.1994)   Contrôles vétérinaires et zootechniques d'animaux vivants (publié au Mémorial A n° 19 du 19.03.1993)   Mise sur le marché de médicaments vétérinaires (publié au Mémorial A n° 3 du 22.01.1993)   Contrôles vétérinaires/Alimentation animale - Pays tiers (publié au Mémorial A n° 84 du 30.10.1992)   Règles sanitaires pour élimination de déchets d'animaux (publié au Mémorial A n° 17 du 01.04.1992)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est référencé(e) par... Subtances à effet hormonal dans spéculations animales (publié au Mémorial A n° 93 du 07.05.2009)   Denrées alimentaires - prélèvement et analyse d'échantillons (publié au Mémorial A n° 57 du 05.05.2003)   Contrôles officiels/Alimentation animale (publié au Mémorial A n° 92 du 14.08.2002)   Contrôles vétérinaires pour les produits des pays tiers (publié au Mémorial A n° 118 du 27.08.1999)   Substances à effet hormonal dans spéculations animales (publié au Mémorial A n° 82 du 23.10.1997)

Mémorial 73 du 25.09.1997 page 2342 (204 Ko.)