Mémorial A n° 44 de 1997

Stations radioélectriques et signaux de télévision

1. Stations radioélectriques du service d'amateur
2. Stations radioélectriques pour la télécommande
3. Stations radioélec. non publique pour la radiotéléphonie
4. Etabl. et utilisation de récepteurs radioélectriques
5. Normes pour la transmission de signaux de télévision

Stations radioélectriques du service d'amateur Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 44 du 24.06.1997 Date de l'acte: 23.05.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Etat => Télécommunications => Services publics Règlement grand-ducal du 23 mai 1997 régissant les conditions d'établissement et d'utilisation des stations radioélectriques du service d'amateur. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Télécommunications (publié au Mémorial A n° 18 du 27.03.1997)   Convention de l'Union internationale des télécommunications (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)   Conv. Bureau Européen des Radiocommunications (publié au Mémorial A n° 87 du 12.12.1996)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)   Ce règlement est référencé(e) par... Exploitation de réseaux/services de télécommunications (publié au Mémorial A n° 90 du 09.10.1998)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (16.02.1999) Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)

Mémorial 44 du 24.06.1997 page 1474 (225 Ko.)

Stations radioélectriques pour la télécommande Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 44 du 24.06.1997 Date de l'acte: 23.05.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Etat => Télécommunications => Services publics Règlement grand-ducal du 23 mai 1977 régissant les conditions d'établissement et d'utilisation des stations radioélectriques pour la télécommande. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Télécommunications (publié au Mémorial A n° 18 du 27.03.1997)   Convention de l'Union internationale des télécommunications (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)   Conv. Bureau Européen des Radiocommunications (publié au Mémorial A n° 87 du 12.12.1996)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (16.02.1999) Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)

Mémorial 44 du 24.06.1997 page 1485 (225 Ko.)

Stations radioélec. non publique pour la radiotéléphonie Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 44 du 24.06.1997 Date de l'acte: 23.05.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Etat => Télécommunications => Services publics Règlement grand-ducal du 23 mai 1997 régissant les conditions d'établissement et d'utilisation des stations radioélectriques non publiques pour la radiotéléphonie dans la bande de 26.960 à 27.410 kHz ('Citizen Band'). Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Télécommunications (publié au Mémorial A n° 18 du 27.03.1997)   Convention de l'Union internationale des télécommunications (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)   Conv. Bureau Européen des Radiocommunications (publié au Mémorial A n° 87 du 12.12.1996)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (16.02.1999) Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)

Mémorial 44 du 24.06.1997 page 1486 (225 Ko.)

Etabl. et utilisation de récepteurs radioélectriques Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 44 du 24.06.1997 Date de l'acte: 23.05.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Etat => Télécommunications => Services publics Règlement grand-ducal du 23 mai 1997 concernant l'établissement et l'utilisation de récepteurs radioélectriques. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Télécommunications (publié au Mémorial A n° 18 du 27.03.1997)   Convention de l'Union internationale des télécommunications (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)   Conv. Bureau Européen des Radiocommunications (publié au Mémorial A n° 87 du 12.12.1996)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (16.02.1999) Utilisation de parties du spectre des fréquences hertziennes (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)

Mémorial 44 du 24.06.1997 page 1488 (225 Ko.)

Normes pour la transmission de signaux de télévision Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 44 du 24.06.1997 Date de l'acte: 23.05.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Etat => Télécommunications => Services publics Règlement grand-ducal du 23 mai 1997 relatif à l'utilisation de normes pour la transmission de signaux de télévision. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Télécommunications (publié au Mémorial A n° 18 du 27.03.1997)   Convention de l'Union internationale des télécommunications (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)   Médias électroniques (publié au Mémorial A n° 47 du 30.07.1991)

Mémorial 44 du 24.06.1997 page 1489 (225 Ko.)