Mémorial A n° 28 de 1997

Alimentation des animaux

1. Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux
2. Subst. et produits indésirables - alimentation des animaux
3. Valeur énergétique des aliments pour chiens/chat
4. Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
5. Emploi, contrôle des additifs/Alimentation animale

Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997 Date de l'acte: 26.03.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant l'annexe du règlement grand-ducal modifié du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l'évaluation des additifs dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988)   Ce règlement modifie... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988)   Ce règlement comporte des références vers... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (Directive européenne n° 153 de 1987) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0153 de 1987   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (27.09.2002) Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)

Mémorial 28 du 25.04.1997 page 1038 (1751 Ko.)

Subst. et produits indésirables - alimentation des animaux Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997 Date de l'acte: 26.03.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 31 janvier 1994 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 13 du 23.02.1994)   Ce règlement modifie... Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 13 du 23.02.1994)   Ce règlement comporte des références vers... Substances indésirables dans les aliments des animaux (Directive européenne n° 63 de 1974) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0063 de 1974   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (26.02.1999) Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)

Mémorial 28 du 25.04.1997 page 1039 (1751 Ko.)

Valeur énergétique des aliments pour chiens/chat Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997 Date de l'acte: 26.03.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 26 mars 1997 fixant la méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments pour chiens et chats visant des objectifs nutritionnels particuliers. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Ce règlement transpose la directive européenne... Valeur énergétique d'aliments pour chiens et chats (Directive européenne n° 10 de 1995) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0010 de 1995   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Valeur énergétique des aliments pour chiens et chats (publié au Mémorial A n° 106 du 31.10.2000)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (31.10.2000) Valeur énergétique des aliments pour chiens et chats (publié au Mémorial A n° 106 du 31.10.2000)

Mémorial 28 du 25.04.1997 page 1040 (1751 Ko.)

Fabrication et commercialisation des aliments des animaux Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997 Date de l'acte: 26.03.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant l'annexe du règlement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Ce règlement modifie... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Ce règlement comporte des références vers... Aliments pour animaux (objectifs nutritionnels particuliers) (Directive européenne n° 39 de 1994) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0039 de 1994   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)   Ce règlement est référencé(e) par... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (26.02.1999) Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)

Mémorial 28 du 25.04.1997 page 1041 (1751 Ko.)

Emploi, contrôle des additifs/Alimentation animale Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997 Date de l'acte: 26.03.1997 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 17 août 1994 concernant l'emploi et le contrôle des additifs dans l'alimentation animale. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)   Ce règlement modifie... Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)   Ce règlement comporte des références vers... Aliments des animaux (additifs) (Directive européenne n° 524 de 1970) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (08.03.2000) Additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)

Mémorial 28 du 25.04.1997 page 1054 (1751 Ko.)