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Mémorial A n° 78 de 1996

 Vers le niveau supérieur
Publié le 14.11.1996
  1. Organe curatoire du Musée/Maison du Vin d'Ehnen
  2. Diplôme d'éducateur gradué - formation à plein temps
  3. Diplôme d'éducateur gradué - éducation différenciée
  4. Douanes et accises/Formation spéciale du rédacteur stagiaire
  5. Promotion aux différents grades des bureaux du Gouvernement
  6. Sous-officiers de carrière - Armée, Gendarmerie, Police
  7. Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel
 
Organe curatoire du Musée/Maison du Vin d'Ehnen
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 15.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Classes Moyennes et du Tourisme => Tourisme => Commission consultative
Règlement ministériel du 15 mars 1996 portant institution au Ministère des Classes Moyennes et du Tourisme d'une Commission interdépartementale fonctionnant comme organe curatoire du Musée et de la Maison du Vin d'Ehnen.

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Mémorial 78
du 14.11.1996
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Diplôme d'éducateur gradué - formation à plein temps
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 14.10.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Etudes éducatives et sociales => Organisation
Règlement grand-ducal du 14 octobre 1996 déterminant l'organisation des études et les modalités de l'examen final pour l'obtention du diplôme d'éducateur gradué dans le régime de formation à plein temps.

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Diplôme d'éducateur gradué - éducation différenciée
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 14.10.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Etudes éducatives et sociales => Examen(s)
Règlement grand-ducal du 14 octobre 1996 déterminant le programme et les modalités des épreuves supplémentaires pour l'obtention du diplôme d'éducateur gradué par les titulaires du diplôme d'éducateur ayant suivi le régime d'études prévu par la loi modifiée du 14 mars 1973 portant création d'instituts et de services d'éducation différenciée.

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Douanes et accises/Formation spéciale du rédacteur stagiaire
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 18.10.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Personnel
Règlement ministériel du 18 octobre 1996 déterminant la formation spéciale du rédacteur stagiaire de l'administration des douanes et accises.

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Promotion aux différents grades des bureaux du Gouvernement
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 23.10.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction publique et Réforme administrative => Administration gouvernementale => Formation
Règlement grand-ducal du 23 octobre 1996 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 27 octobre 1955 concernant les conditions d'admission et d'avancement aux différents grades des bureaux du Gouvernement.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Sous-officiers de carrière - Armée, Gendarmerie, Police
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 29.10.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Défense => Armée => Personnel
  • Justice => Gendarmerie => Personnel
  • Justice => Police => Personnel
Règlement grand-ducal du 29 octobre 1996 modifiant: 1) le règlement grand-ducal modifié du 10 août 1972 concernant les conditions de recrutement, de formation et d'avancement des sous-officiers de carrière de l'armée proprement dite; 2) le règlement grand-ducal modifié du 10 août 1972 concernant les conditions de recrutement, d'instruction et d'avancement des sous-officiers de la gendarmerie et des gendarmes; 3) le règlement grand-ducal modifié du 10 août 1972 concernant les conditions de recrutement, d'instruction et d'avancement des sous-officiers et agents de police.

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Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel
Nature: Divers
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 14.11.1996
Date de l'acte: 26.01.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Conventions internationales => Nature
Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, faite à Berne, le 19 septembre 1979 - Entrée en vigueur d'amendements aux Annexes II et III.

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