Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
  Recherche plein-texte
  Recherche spécifiques
     Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
   ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
 > home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1996 > Mémorial A n° 19 de 1996
 

Mémorial A n° 19 de 1996

Vers le niveau supérieur

Entreprise des postes et télécommunications

Publié le 25.03.1996
  1. Carrières du personnel au service des P&T
  2. Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé - P&T
  3. Désignation des postes hors cadre des cadres fermés - P&T
  4. Emplois du cadre fermé pour rédacteur P&T
  5. Cadre fermé pour ingénieur-technicien / P&T
  6. Cadre fermé pour expéditionnaire administratif / P&T
  7. Admission et nomination aux fonctions supérieures scientif.
 
Carrières du personnel au service des P&T
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 fixant les carrières du personnel au service de l'entreprise des postes et télécommunications.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 832
(169 Ko.)

Haut de page

 
Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé - P&T
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé prévu pour les diverses carrières dans l'entreprise des postes et télécommunications.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 832
(169 Ko.)

Haut de page

 
Désignation des postes hors cadre des cadres fermés - P&T
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 portant désignation des postes des cadres fermés, des différentes carrières du personnel fonctionnaire de l'entreprise des postes et télécommunications dont les titulaires peuvent avancer hors cadre.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 834
(169 Ko.)

Haut de page

 
Emplois du cadre fermé pour rédacteur P&T
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 portant désignation des emplois du cadre fermé de l'entreprise des postes et télécommunications dans la carrière du rédacteur.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 835
(169 Ko.)

Haut de page

 
Cadre fermé pour ingénieur-technicien / P&T
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 portant désignation des emplois du cadre fermé de l'entreprise des postes et télécommunications dans la carrière de l'ingénieur-technicien.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 836
(169 Ko.)

Haut de page

 
Cadre fermé pour expéditionnaire administratif / P&T
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 portant désignation des emplois du cadre fermé de l'entreprise des postes et télécommunications dans la carrière de l'expéditionnaire administratif.

Types des relations dans ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 837
(169 Ko.)

Haut de page

 
Admission et nomination aux fonctions supérieures scientif.
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 déterminant pour l'entreprise des postes et télécommunications les conditions d'admission et de nomination aux fonctions supérieures scientifiques.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 25.03.1996
page 837
(169 Ko.)

Haut de page
   Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de LégislationAspects légaux | Contact