Legilux - Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé

Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé - P&T
Abrogé Modifié

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 25.03.1996
Date de l'acte: 14.03.1996
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Etat => Postes et télécommunications => Personnel

Règlement grand-ducal du 14 mars 1996 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé prévu pour les diverses carrières dans l'entreprise des postes et télécommunications.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Création de l'entreprise des postes et télécommunications
  (publié au Mémorial A n° 60 du 13.08.1992)
- Harmonisation des carrières auprès de l'Etat
  (publié au Mémorial A n° 24 du 29.03.1986)
Ce règlement comporte des références vers...
- Nombre des emplois du cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 54 du 30.07.1992)
- Fonctions du cadre fermé des administrations de l'Etat
  (publié au Mémorial A n° 78 du 26.11.1991)
- Fonctions du cadre fermé dans les administrations de l'Etat
  (publié au Mémorial A n° 39 du 22.08.1990)
- Emplois des différentes fonctions du cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 52 du 28.07.1989)
- Emplois du cadre fermé des administrations de l'Etat
  (publié au Mémorial A n° 32 du 30.06.1988)
- Fonct. de l'Etat - Harmonisation des carrières
  (publié au Mémorial A n° 38 du 30.05.1987)
- Fonct. de l'Etat - Harmonisation des carrières (exécution)
  (publié au Mémorial A n° 34 du 29.04.1986)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Création de l'entreprise des postes et télécommunications
(publié au Mémorial A n° 60 du 13.08.1992)
Harmonisation des carrières auprès de l'Etat
(publié au Mémorial A n° 24 du 29.03.1986)

Ce règlement comporte des références vers...

Nombre des emplois du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 54 du 30.07.1992)
Fonctions du cadre fermé des administrations de l'Etat
(publié au Mémorial A n° 78 du 26.11.1991)
Fonctions du cadre fermé dans les administrations de l'Etat
(publié au Mémorial A n° 39 du 22.08.1990)
Emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 52 du 28.07.1989)
Emplois du cadre fermé des administrations de l'Etat
(publié au Mémorial A n° 32 du 30.06.1988)
Fonct. de l'Etat - Harmonisation des carrières
(publié au Mémorial A n° 38 du 30.05.1987)
Fonct. de l'Etat - Harmonisation des carrières (exécution)
(publié au Mémorial A n° 34 du 29.04.1986)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Recrutement des agents des postes et télécommunications
  (publié au Mémorial A n° 96 du 08.07.2005)
Ce règlement est modifié(e) par...
- Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 176 du 08.11.2004)
- Nombre des emplois du cadre fermé pour diverses carrières
  (publié au Mémorial A n° 127 du 03.09.2003)
- Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)
- Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 118 du 21.09.2001)
- Carrières - Postes et télécommunications - Cadre fermé
  (publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1999)
- Cadre fermé - Diverses carrières dans l'entreprise P&T
  (publié au Mémorial A n° 38 du 29.05.1998)
- Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé P&T
  (publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Recrutement des agents des postes et télécommunications
(publié au Mémorial A n° 96 du 08.07.2005)

Ce règlement est modifié(e) par...

Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 176 du 08.11.2004)
Nombre des emplois du cadre fermé pour diverses carrières
(publié au Mémorial A n° 127 du 03.09.2003)
Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)
Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 118 du 21.09.2001)
Carrières - Postes et télécommunications - Cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1999)
Cadre fermé - Diverses carrières dans l'entreprise P&T
(publié au Mémorial A n° 38 du 29.05.1998)
Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé P&T
(publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (08.07.2005)
Recrutement des agents des postes et télécommunications
(publié au Mémorial A n° 96 du 08.07.2005)
Ce règlement est modifié(e) par... (08.11.2004)
Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 176 du 08.11.2004)
Ce règlement est modifié(e) par... (03.09.2003)
Nombre des emplois du cadre fermé pour diverses carrières
(publié au Mémorial A n° 127 du 03.09.2003)
Ce règlement est modifié(e) par... (11.09.2002)
Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)
Ce règlement est modifié(e) par... (21.09.2001)
Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 118 du 21.09.2001)
Ce règlement est modifié(e) par... (10.02.1999)
Carrières - Postes et télécommunications - Cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1999)
Ce règlement est modifié(e) par... (29.05.1998)
Cadre fermé - Diverses carrières dans l'entreprise P&T
(publié au Mémorial A n° 38 du 29.05.1998)
Ce règlement est modifié(e) par... (27.12.1996)
Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé P&T
(publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)

Ce règlement est abrogé(e) par... (08.07.2005)
Recrutement des agents des postes et télécommunications
(publié au Mémorial A n° 96 du 08.07.2005)

Ce règlement est modifié(e) par... (08.11.2004)
Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 176 du 08.11.2004)

Ce règlement est modifié(e) par... (03.09.2003)
Nombre des emplois du cadre fermé pour diverses carrières
(publié au Mémorial A n° 127 du 03.09.2003)

Ce règlement est modifié(e) par... (11.09.2002)
Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)

Ce règlement est modifié(e) par... (21.09.2001)
Nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 118 du 21.09.2001)

Ce règlement est modifié(e) par... (10.02.1999)
Carrières - Postes et télécommunications - Cadre fermé
(publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1999)

Ce règlement est modifié(e) par... (29.05.1998)
Cadre fermé - Diverses carrières dans l'entreprise P&T
(publié au Mémorial A n° 38 du 29.05.1998)

Ce règlement est modifié(e) par... (27.12.1996)
Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé P&T
(publié au Mémorial A n° 93 du 27.12.1996)

Nombre des emplois des diff. fonctions du cadre fermé - P&T