Mémorial A n° 113 de 1994

Alimentation des animaux

1. Fabrication et commercialisation des aliments des animaux
2. Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale
3. Evaluation des additifs dans l'alimentation animale

Fabrication et commercialisation des aliments des animaux Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994 Date de l'acte: 25.11.1994 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Fabric. et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 30 du 14.04.1993)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commerce des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)   Ce règlement transpose la directive européenne... Aliments pour animaux (objectifs nutritionnels particuliers) (Directive européenne n° 39 de 1994) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0039 de 1994   Substances indésirables dans l'alimentation des animaux (Directive européenne n° 74 de 1993) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0074 de 1993   Liste d'ingrédients pour aliments des animaux (Directive européenne n° 87 de 1992) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0087 de 1992   Ce règlement comporte des références vers... Elimination, transformation et marché de déchets animaux (Directive européenne n° 667 de 1990) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0667 de 1990   Directive européenne n° 654 de 1990 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0654 de 1990   Commercialisation des aliments composés pour animaux (Directive européenne n° 373 de 1979) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0373 de 1979   Directive européenne n° 101 de 1977 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0101 de 1977   Directive européenne n° 167 de 1990 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0167 de 1990   Produits indésirables dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988)   Additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 41 du 06.06.1987)   Produits utilisés dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)   Substances destinées à l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 9 du 12.02.1971)   Contrôle des produits phytopharmaceutiques (publié au Mémorial A n° 33 du 17.06.1970)   Application des circonstances atténuantes (publié au Mémorial A n° 31 du 19.05.1904)   Appréciation des circonstances atténuantes aux tribunaux (publié au Mémorial A n° 58 du 30.08.1879)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)   Ce règlement a pour règlement d'exécution... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)   Valeur énergétique des aliments pour chiens/chat (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Ce règlement est modifié(e) par... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)   Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Ce règlement est référencé(e) par... Pulpes d'agrume brésilienne dans aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 69 du 27.08.1998)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (26.02.1999) Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 15 du 26.02.1999)   Ce règlement est modifié(e) par... (27.12.1997) Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)   Ce règlement est modifié(e) par... (25.04.1997) Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)

Mémorial 113 du 21.12.1994 page 2328 (3726 Ko.)

Emploi et contrôle des additifs dans l'alimentation animale Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994 Date de l'acte: 01.12.1994 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 1er décembre 1994 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 17 août 1994 concernant l'emploi et le contrôle des additifs dans l'alimentation animale. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)   Ce règlement modifie... Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 80 du 06.09.1994)   Ce règlement comporte des références vers... Directive européenne n° 17 de 1994 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0017 de 1994   Directive européenne n° 50 de 1994 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0050 de 1994   Directive européenne n° 41 de 1994 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0041 de 1994   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (08.03.2000) Additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 17 du 08.03.2000)

Mémorial 113 du 21.12.1994 page 2417 (3726 Ko.)

Evaluation des additifs dans l'alimentation animale Abrogé Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994 Date de l'acte: 01.12.1994 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 1er décembre 1994 modifiant l'annexe du règlement grand-ducal du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l'évaluation des additifs dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988)   Ce règlement modifie... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988)   Ce règlement transpose la directive européenne... Aliments pour animaux (objectifs nutritionnels particuliers) (Directive européenne n° 39 de 1994) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0039 de 1994   Liste d'ingrédients pour aliments des animaux (Directive européenne n° 87 de 1992) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0087 de 1992   Ce règlement comporte des références vers... Directive européenne n° 40 de 1994 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0040 de 1994   Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (Directive européenne n° 153 de 1987) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0153 de 1987   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (27.09.2002) Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)

Mémorial 113 du 21.12.1994 page 2467 (3726 Ko.)