Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 05.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Médicaments => Tarifs
Règlement ministériel du 5 novembre 1993 modifiant le règlement ministériel modifié du 10 janvier 1991 fixant le tarif des médicaments.
Nature: Arrêté grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 12.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Affaires Etrangères et Immigration => Relations extérieures => Conseil de l'Europe
Arrêté grand-ducal du 12 novembre 1993 portant publication du procès-verbal, établi à Strasbourg, le 7 octobre 1993 par le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe et attestant l'approbation d'un amendement à l'article 26 du Statut du Conseil de l'Europe.
Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 15.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Professions de santé => Etudes
Règlement ministériel du 15 novembre 1993 modifiant le règlement ministériel du 28 octobre 1991 fixant le programme de la première année des études d'assistant technique médical de laboratoire ainsi que les modalités de l'examen de passage de première en deuxième année d'études.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 20.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Médecine => Organisation
Règlement grand-ducal du 20 novembre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 21 décembre 1990 déterminant le contenu et la fréquence des mesures et examens de médecine scolaire.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 20.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Viti-viniculture => Vins
Règlement grand-ducal du 20 novembre 1993 fixant certaines dispositions applicables aux vins provenant de la récolte 1993.
Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 90
du 30.11.1993 Date de l'acte: 22.11.1993 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Travail et Emploi => Jours fériés légaux => Rechange
Règlement ministériel du 22 novembre 1993 portant fixation de deux jours fériés légaux de rechange pour l'année 1994.
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Ce règlement modifie...
Ce règlement est abrogé(e) par...
Ce règlement est référencé(e) par...
Cet arrêté comporte des références vers...