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Fréquence des examens de médecine scolaire

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Fréquence des examens de médecine scolaire
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 90 du 30.11.1993
Date de l'acte: 20.11.1993
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Médecine => Organisation
Règlement grand-ducal du 20 novembre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 21 décembre 1990 déterminant le contenu et la fréquence des mesures et examens de médecine scolaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 90
du 30.11.1993
page 1645
(202 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 28-10-2011
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