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Mémorial A n° 32 de 1992

 Vers le niveau supérieur
Publié le 25.05.1992
  1. Exercice de la pêche dans eaux frontalières Lux. - RFA
  2. Avertiss. taxé pour pêche dans eaux frontalières Lux. - RFA
  3. Programme de formation du psychologue
  4. Réglemen. routière sur route E 29 entre Roedt et Assel
  5. Convention sur la conservation des espèces migratrices
  6. Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel
 
Exercice de la pêche dans eaux frontalières Lux. - RFA
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 16.04.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Pêche => Exercice
Règlement grand-ducal du 16 avril 1992 modifiant le règlement grand-ducal du 31 août 1986 concernant l'exercice de la pêche dans les eaux frontalières relevant de la souveraineté commune du Grand-Duché de Luxembourg, d'une part, et des Länder Rhénanie-Palatinat et Sarre de la République Fédérale d'Allemagne, d'autre part.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 32
du 25.05.1992
page 1028
(268 Ko.)

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Avertiss. taxé pour pêche dans eaux frontalières Lux. - RFA
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 16.04.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Réglementation
Règlement grand-ducal du 16 avril 1992 modifiant le règlement grand-ducal du 31 août 1986 fixant le montant de la taxe et les modalités d'application de l'avertissement taxé en matière de pêche dans les eaux frontalières relevant de la souveraineté commune du Grand-Duché de Luxembourg, d'une part, et des Länder Rhénanie-Palatinat et Sarre de la République Fédérale d'Allemagne, d'autre part.

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Mémorial 32
du 25.05.1992
page 1030
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Programme de formation du psychologue
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 04.05.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Orientation scolaire => Centre de Psychologie et d'Orientation Scolaires
Règlement ministériel du 4 mai 1992 déterminant le programme de la formation du psychologue admis au stage de psychologue au Centre de psychologie et d'orientation scolaires à partir du 1er janvier 1991.

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Mémorial 32
du 25.05.1992
page 1030
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Réglemen. routière sur route E 29 entre Roedt et Assel
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 07.05.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

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Mémorial 32
du 25.05.1992
page 1031
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Convention sur la conservation des espèces migratrices
Nature: Divers
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 13.09.1991
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Faune et flore
Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn, le 23 juin 1979 - Entrée en vigueur d'amendements aux Annexes I et II.

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du 25.05.1992
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Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel
Nature: Divers
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 25.05.1992
Date de l'acte: 06.12.1991
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Conventions internationales => Nature
Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, faite à Berne, le 19 septembre 1979 - Entrée en vigueur d'amendements à l'Annexe I.

Types des relations dans cet acte.

  
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Mémorial 32
du 25.05.1992
page 1036
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