Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1992 > Mémorial A n° 21 de 1992
 

Mémorial A n° 21 de 1992

 Vers le niveau supérieur
Publié le 17.04.1992
  1. Enseignement - accès aux grades de substitution 1990
  2. Enseignement - accès aux grades de substitution 1991
  3. Admission des candidats à l'ISERP
  4. Etablissement d'enseignement secondaire à Wiltz
  5. Sièges et ressorts des classes spéciales
  6. Interdiction de la pêche au lac du barrage de la Haute-Sûre
  7. Examen de promotion pour expéditionnaire administratif
  8. Nomenclature générale des actes des hôpitaux et cliniques
  9. Nomenclature générale des actes médicaux
  10. Régime d'accise des huiles minérales
 
Enseignement - accès aux grades de substitution 1990
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 28.02.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Fonctionnaires de l'Etat => Avancements et promotions
Règlement ministériel du 28 février 1992 portant fixation de l'effectif total de la carrière supérieure de l'enseignement pour l'accès aux grades de substitution.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 814
(214 Ko.)

Haut de page

 
Enseignement - accès aux grades de substitution 1991
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 09.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Fonctionnaires de l'Etat => Avancements et promotions
Règlement ministériel du 9 mars 1992 portant fixation de l'effectif total de la carrière supérieure de l'enseignement pour l'accès aux grades de substitution.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 814
(214 Ko.)

Haut de page

 
Admission des candidats à l'ISERP
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 13.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement supérieur => Institut Supérieur d'Etudes et de Recherches Pédagogiques
Règlement grand-ducal du 13 mars 1992 concernant l'admission des candidats à l'Institut supérieur d'études et de recherches pédagogiques.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 815
(214 Ko.)

Haut de page

 
Etablissement d'enseignement secondaire à Wiltz
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 24.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Lycées => Création
Loi du 24 mars 1992 concernant la création d'un établissement d'enseignement secondaire à Wiltz.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 816
(214 Ko.)

Haut de page

 
Sièges et ressorts des classes spéciales
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 24.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Enseignement primaire => Classes complémentaires et spéciales
Règlement ministériel du 24 mars 1992 portant modification du règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant les sièges et les ressorts des classes spéciales.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 816
(214 Ko.)

Haut de page

 
Interdiction de la pêche au lac du barrage de la Haute-Sûre
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 25.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Pêche => Réglementation
Règlement grand-ducal du 25 mars 1992 portant interdiction de la pêche dans la retenue principale du lac de barrage de la Haute-Sûre.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 816
(214 Ko.)

Haut de page

 
Examen de promotion pour expéditionnaire administratif
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 26.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Administration des Eaux et Forêts => Personnel
Règlement ministériel du 26 mars 1992 fixant le programme détaillé de l'examen de promotion dans la carrière inférieure de l'expéditionnaire administratif à l'administration des Eaux et Forêts.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 817
(214 Ko.)

Haut de page

 
Nomenclature générale des actes des hôpitaux et cliniques
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 26.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Assurance maladie => Nomenclature
Règlement ministériel du 26 mars 1992 modifiant le règlement ministériel du 30 mars 1965 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services des hôpitaux et cliniques, prévue à l'article 308bis du code des assurances sociales tel qu'il a été modifié par la suite.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 818
(214 Ko.)

Haut de page

 
Nomenclature générale des actes médicaux
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 26.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Assurance maladie => Nomenclature
Règlement ministériel du 26 mars 1992 modifiant l'arrêté ministériel du 11 mai 1959 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services médicaux, prévue à l'article 308bis du code des assurances sociales tel qu'il a été modifié par la suite.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 818
(214 Ko.)

Haut de page

 
Régime d'accise des huiles minérales
Abrogé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 21 du 17.04.1992
Date de l'acte: 30.03.1992
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Huiles minérales
Règlement ministériel du 30 mars 1992 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 28 mai 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 21 novembre 1963 portant exécution des dispositions légales coordonnées relatives au régime d'accise des huiles minérales.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 21
du 17.04.1992
page 819
(214 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 26-02-2009
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact